 | Alexis Chevalier - 1887 - 664 Seiten
...soit chose ferme et stable à toujours, Nous avons fail mettre notre scel à ces ditles présentes. Donné à Versailles, au mois de Février l'an de grâce mil sept cent cinquante sept, et de Notre règne le quarante deuxième. Signé : LOUIS. TABLE DES MATIÈRES LFTTRI:... | |
 | Institut de France, Léon Aucoc - 1889 - 686 Seiten
...faisant cesser tous troubles et empêchements au contraire; car tel est notre plaisir; en témoin de quoi Nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles, au mois de novembre, l'an mil sept cent soixante-quinze et de notre règne le deuxième. Signé : LOUIS. Et plus... | |
 | Marcel Marion - 1891 - 498 Seiten
...copies duquel, collationnées par l'un de nos âmes et féaux conseillers secrétaires, voulons que foi soit ajoutée comme à l'original. Car tel est notre plaisir. Et aûn que ce soit une chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné... | |
 | 1893 - 692 Seiten
...notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer partout où besoin sera, car tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et...toujours, Nous y avons fait mettre notre scel. Donné en Notre château des Tuileries, le vingt-cinquième jour du mois d'avril 1827 et de notre règne,... | |
 | Armand Brette - 1894 - 712 Seiten
...faire lire, publier et regislrcr, et le contenu en icelui garder, observer et exécuter, car tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et...à Versailles au mois de février, l'an de grâce 1789, et de notre règne le quinzième. Signé : LOUIS. Et plus bas : Par le Roi : Laurent DE VILLEDEUIL.... | |
 | Haute-Vienne (France). Archives départementales - 1899 - 426 Seiten
...enregistrer, et le contenu en icelui garder, observer et exécuter selon sa forme et teneur ; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de janvier, l'an de grâce mil sept cent cinquante, et de notre règne le trente-cinquième. Signé Louis.... | |
 | Roger Graffin - 1899 - 306 Seiten
...régistrer, et le contenu en icelui, garder, observer et exécuter selon la forme et teneur ; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné àMarly au mois de juin, l'an de grâce mil sept cent soixante-neuf, et de notre règne le cinquante-quatrième.... | |
 | Rodolphe Lemieux - 1900 - 558 Seiten
...arrêts à ce contraires, " auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes. " Car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et...à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. 1 La prévôté siégeait au palais de justice à Québec deux fois par semaine, le mardi et !e vendredi.... | |
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... car tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. » Donné à Versailles au mois de février l'an de grâce mil sept cent soixante-seize, et de notre règne le deuxième. 
