 | Michel Cohendy - 1856 - 368 Seiten
...collationnées » par l'un de nos ames et féaux conseillers et secrétaires , » voulons que foi soit ajoûtée comme à l'original : car tel » est notre plaisir....mettre notre scel. » Donné à Versailles au mois de décembre l'an de grace » mil sept cens un, et de notre regne le cinquante-neu» vième. » Signé... | |
 | Variétés - 1856 - 358 Seiten
...cesser tous troubles et empêchements , et nonobstant toutes choses à ce contraires : car tel est notre plaisir. Et, afin que ce soit chose ferme et...mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de mai , l'an de grace mil sept cent quatre-vingt-six, et de notre regne le treizième. — Signé Locis.—... | |
 | Edouard Fournier - 1856 - 360 Seiten
...cesser tous (roubles et empêchements , et nonobstant toutes choses à ce contraires : car tel est notre plaisir. Et, afin que ce soit chose ferme et...mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de mai , l'an de grace mil sept cent quatre-vingt-six, et de notre regne le treizième. — Signé Louis.—... | |
 | Édouard Fournier - 1856 - 358 Seiten
...cesser tous troubles et empêchements , et nonobstant toutes choses à ce contraires : car tel est notre plaisir. Et, afin que ce soit chose ferme et...fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois deniai, l'an de grace mil sept cent quatre-vingt-six, et de notre regne le treizième. — Signé LOUIS.—... | |
 | Henri Bruno vicomte de Bastard d'Estang - 1857 - 782 Seiten
...et registrer, et !•• contenu en icelui garder et observer selon la forme et teneur : car tel est notre plaisir, et, afin que ce soit chose fermr et...mettre notre scel. • Donné à Versailles, au mois de décembre, l'an de grâce mil sept cent soixante-dix, et de notre règne le cinquante-sixième. —... | |
 | Henri Bruno vicomte de Bastard d'Estang - 1857 - 740 Seiten
...selon la forme et teneur : car tel est notre plaisir, et, afin que ce soit cbose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. • Donné à Versailles, au mois de décembre, l'an de grâce mil sept cent soixante-dix, et de notre règne le cinquante-sixième. —... | |
 | Alphonse Karr - 1860 - 332 Seiten
...dans tout notre royaume, terres et pays de notre obéissance. partout où besoin sera ; car tel est notre plaisir, et, afin que ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné en notre château des Tuileries, le quinzième jour du mois d'avril de l'an de grâce 1829, et de notre... | |
 | Charles-Philippe d'Albert duc de Luynes - 1861 - 572 Seiten
...dérogé et dérogeons pour l'effet des présentes et aux dérogatoires des dérogatoires , car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et...mettre notre scel. Donné à Versailles, au mois de décembre, l'an de grâce 1743, et de notre règne le 29e. Signé Louis; etplus bas, par le Roi, PHÉLiPPEAUx.YisaDAGUE... | |
 | Charles Philippe d'Albert Luynes (due de) - 1861 - 562 Seiten
...dérogé et dérogeons pour l'effet des présentes et aux dérogatoires des dérogatoires, car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et...mettre notre scel. Donné à Versailles, au mois de décembre, l'an de grâce 1743, et de notre règne le 29e. Signé Louis; et plus bas, par le Roi,PHÉLIPPEAUX.... | |
 | Réunion - 1861 - 668 Seiten
...notoires à tous nos sujets, il les fassent publier et enregistrer partout ou besoin sera : car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et...à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. в. Ordonnance du Roi portant application aux colonies de la loi du H juillet 1819. Du 2l novembre... | |
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... car tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. » Donné à Versailles au mois de février l'an de grâce mil sept cent soixante-seize, et de notre règne le deuxième. 
