 | 1818 - 438 Seiten
...à tous nos sujets , ils les fassent publier et enregistrer par-tout où besoin sera : car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et...toujours , nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris , le 300. jour de décembre de l'an de grâce 1817 , et de notre règne le 230. Vu et scellé... | |
 | 1820 - 654 Seiten
...notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer par-tout où besoin sera: car tel est notre plaisir; et, afin que ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris, le 28 mai de l'an de grâce 1820; et de notre règne le vingt-cinquième. Signé LOUIS. Vu et... | |
 | Antoine Ignace Anthoine (baron de Saint-Joseph.) - 1820 - 422 Seiten
...notoires à tous nos sujets , ils les fassent publier et enregistrer partout où besoin sera : car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné au château de Saint-Cloud, le i6e jour du mois de juillet de l'an de grâce 1819, et de notre règne... | |
 | Frederik Willem Conrad - 1820 - 812 Seiten
...notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer partout où besoin sera : car tel est notre plaisir; et, afin que ce soit chose ferme et...à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donne en notre château des Tuileries, le 8.* jour du mois de juin de l'an de grâce i8a5, et de notre... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821 - 754 Seiten
...choses à ce contraires , auxquels Nous avons dérogé et dérogeons par le présent Edit ; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...toujours, Nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris , au mois de mai, l'an de grâce mil sept cent seize , et de notre règne le premier, Signé... | |
 | 1821 - 734 Seiten
...notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer par-tout où besoin sera : car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et...à toujours , nous y avons fait mettre notre scel. • m Donné à Paris, en notre château des Tuileries, le \'ingt-troisième jour du mois d'avril de... | |
 | 1822 - 1028 Seiten
...à tous nos sujets, ils les liassent publier et enregistrer par lout, où besoin sera : car tel est notre plaisir ; et , afin que ce soit chose ferme...à toujours , nous y avons fait mettre notre scel. Donnes Paris, au château des Tuileries, le a5' jour du mois de rain de l'an de grâce iSaa , et de... | |
 | 1823 - 722 Seiten
...notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer par-tout où besoin sera : car tel est notre plaisir ; et , afin que ce soit chose ferme...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné k Paris, en notre château des Tuileries , le 7.* jour du mois de mai de l'an de grâce 1823, et de... | |
 | 1825 - 858 Seiten
...à tous nos Sujets, ils les fassent publier et enregistrer "par-tout où besoin sera: car têt est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et...toujours , nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris, le quatorzième jour d'octobre de l'an de grâce 1814, et de notre régne le vingtième. ' ,... | |
 | François André Isambert - 1825 - 392 Seiten
...copies du présent édit , collationnées par l'un de nos amés et féaux conseillers- secrétaires , foi soit ajoutée comme à l'original ; car tel est notre plaisir ; et , afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notra scel. Donné à Versailles, au* mois de... | |
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... car tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. » Donné à Versailles au mois de février l'an de grâce mil sept cent soixante-seize, et de notre règne le deuxième. 
