 | Variétés - 1856 - 358 Seiten
...perpetuellement, cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements , et nonobstant toutes choses à ce contraires : car tel est notre plaisir. Et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de... | |
 | 1857 - 646 Seiten
...contenu en icelles, entretenir et exécuter de point en point, selon sa forme et teneur, cartel est notre plaisir; et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Versailles, au mois de may. l'an de grâce mil sept cent... | |
 | J. Collin - 1857 - 272 Seiten
...avoir été donné ou était le nôtre sans délais, à pleine et entière délivrance, car tel est notre plaisir , et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces présentes sauf en nos autre chose notre droit et l'autruy. Donné au dit Joinville,... | |
 | Académie des sciences et lettres de Montpellier. Section des Lettres - 1857 - 604 Seiten
...cessant et faisant cesser tous trou» bles et empêchemens qui pourroient être donnés; car tel est notre plaisir. Et afin que ce » soit chose ferme et stable à toujours, Nous avons fait mettre notre séel à cesdites présentes, » sauf en autre chose notre droit et l'autrui en toutes. » Donné... | |
 | Paul Pellisson-Fontanier, Pierre-Joseph Thoulier Olivet - 1858 - 670 Seiten
...et enregistrer, et le contenu -des icelles garder et observer selon sa forme et teneur; CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à cesdites patentes. « Donné à Marly au mois de février, l'an de grâce mil sept cent... | |
 | Eugène Hatin - 1859 - 518 Seiten
...amés et féaux conseillers et secrétaires , foi soit ajoutée comme au présent original. CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Nous avons fait mettre notre scel à ces présentes : sauf en autres choses notre droit et l'autrui en toutes. — DONNÉ... | |
 | Alexandre Mazas - 1860 - 552 Seiten
...perpétuellement, cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements contraires. Caí tel est notre plaisir. « Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites patentes. Donné à Fontainebleau, au mois d'octobre, l'an de gi ace 1777, et... | |
 | 1861 - 966 Seiten
...leur faire ni souffrir qu'il leur soit fait aucun trouble ni empêchement au contraire, car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, no'us avons fait mettre notre scel a ces présentes sauf autre chose notre Droit et l'autrui en tout. « Donné à Saint-Germain-en-Laye... | |
 | Société libre d'agriculture, sciences, arts et belles-lettres de l'Eure - 1861 - 562 Seiten
...forme et teneur, cessans et faisans cesser tous troubles et empeschements au contraire, car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Versailles , au mois de mars , l'an de grâce mil six cent... | |
 | Louis Vitet - 1861 - 440 Seiten
...pleinement, paisiblement et perpetuellement, cessant et faisant cesser tous troubles et empechemens contraires. Car tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme, stable et a toujours, Nous avons fait mettre notre Scel a ces Présentes. Donné a Versailles... | |
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Etablissement, pleinement, paisiblement et perpétuellement, cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements contraires ; CAR TEL EST NOTRE PLAISIR : et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à... 
