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Livres Livres 21 - 30 sur 76 pour AU NOM DE LA TRÈS SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. Sa majesté le roi de France et....
" AU NOM DE LA TRÈS SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. Sa majesté le roi de France et de Navarre et sa majesté l'empereur du Brésil... "
Nouveaux supplémens au recueil de traités - Page 681
publié par - 1839
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens ..., Volume 23

France - 1838
...majesté Très-Chrétienne et *a majesté le roi des Pays-Bas, pour l'extradition des déserteurs. Sa majesté le Roi de France et de Navarre et sa majesté l« roi des Pays-Bas, étant convenus de conclure une convention de cartel, ont. à cet effet, muni...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 18

1839
...année , sera insérée au Bulletin des lois , pour être exécutée suivant sa forme et teneur. AU NOM DE LA TRÈS SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. Sa...ayant, par un article additionnel au traité du 8 ianvier 1826, signé par leurs plénipotentiaires respectifs en date de ce jour , fixé , dans l'intérêt...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 17

1839
...pour être exécuté suivant sa forme et teneur. AU HOM DE LA TRÈS SAIHTE ET INDIVISIBLE TRHT1TÉ. Sa majesté le roi de France et de Navarre et sa majesté l'empereur du Brésil , désirant établir et consolider les relations politiques entre les deux couronnes , et celles de...
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Histoire des relations commerciales entre la France et le Brésil: et ...

Horace Say - 1839 - 333 pages
...navigation et de commerce entre la France et le Brésil. AU NOM DE LA TRÈS SAINTE ET INDIVISIBLE TRIMTÉ. Sa majesté le roi de France et de Navarre et sa majesté l'empereur du Brésil, désirant établir et consolider les relations politiques entre les deux couronnes, et celles de navigation...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens ..., Volume 38

France - 1839
...respectives ont été échangées à Paris le 28 du présent mois de mai et dont la teneur suit : Au nom de la très sainte et indivisible Trinité , sa majesté le Roi des Français et le président de la République d'Haïti , désirant établir sur des bases solides...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 15

1839
...majesté très chrétienne et sa majesté le roi des PaysBas , pour l'extradition des déserteurs. Sa majesté le roi de France et de Navarre et sa majesté le roi des Pays-Bas, étant convenus de conclure une convention de cartel , ont, à cet effet, muni...
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Nouveaux supplémens au recueil de traités ... dupuis 1761 jusqua ..., Volume 30

Georg Friedrich Martens, Friedrich Wilhelm August Murhard - 1839
...l'Océan pacifique. Conclue à St. Petersbourg, le $ Février 1825 *)• (Texte original français.) Au Nom de la très Sainte et Indivisible Trinité. Sa Majesté le Roi du Royaume Uni de la Grande Bretagne et de l'Irlande, et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies,...
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Nouveaux suppléments au Recueil de traités... depuis 1761 jusqu'à présent ...

Georg Friedrich Martens, Friedrich Wilhelm August Murhard - 1839
...115Convention de Limites entre la France et la Bavière. — Signée à Paris , le 5. Juillet, 1825. Sa Majesté le Roi de France et de Navarre, et Sa Majesté le Roi de Bavière, désirant terminer à l'amiable les différends qui se sont élevés, relativement...
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Histoire parlementaire du traité de paix du 19 avril 1839 entre la ..., Volume 2

Belgium treaties - 1839
...soutenu ce qu'il soutient aujourd'hui. N° IV. « TRAITÉ ENTRE LES PAYS-BAS ET LES CINQ PUISSANCES '. Au nom de la Très -Sainte et Indivisible Trinité ! Sa Majesté le Roi des Pays-Bas , Grand-Duc de Luxembourg , étant disposé à conclure un arrangement définitif sur...
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Lois, decrets

J.B. Duvergier - 1840
...celles de sa majesté belge, le 8« jour du présent mois de juin ; duquel traité la teneur suit : Au nom de la très sainte et indivisible trinité. Sa majesté le roi des Français , sa majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, sa majesté la reine...
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