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Livres Livres 61 - 66 sur 66 pour AU NOM DE LA TRÈS SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. Sa majesté le roi de France et....
" AU NOM DE LA TRÈS SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. Sa majesté le roi de France et de Navarre et sa majesté l'empereur du Brésil... "
Nouveaux supplémens au recueil de traités - Page 681
publié par - 1839
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British and Foreign State Papers

Great Britain. Foreign Office - 1828
...Avril dernier, sera insérée au Bulletin des Lois, pour être exécutée suivant sa forme et teneur : Sa Majesté le Roi de France et de Navarre et Sa Majesté le Roi de Bavière, étant convenus de conclure une Convention de cartel, ont, à cet effet, muni de...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volume 5

1827
...inséré au Bulletin des lois , pour être exécuté suivant sa forme et teneur. AU NOM DE LA TRÈS-SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. SA MAJESTÉ le Roi de France...et de Navarre et Sa Majesté l'Empereur du Brésil, désirant établir et consolider les relations politiques entre les deux couronnes , et celles de navigation...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volume 11

1830
...inséré au Bulletin des lois pour être écuté suivant sa forme et teneur, AD KOH DE LA TRÈS-SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. Sa Majesté le Roi de France et de Navarre et Sa Majesté mpereur du Brésil, désirant accroître et resserrer chaque davantage les relations d'amitié, de...
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British and Foreign State Papers

Great Britain. Foreign Office - 1841
...between His Britannic Majesty and the King of Sweden. — Signed at Stockholm, 3rd March, 1813. Au Nom de la Très Sainte et Indivisible Trinité. SA Majesté le Roi du Royaume Uni de la Grande Bretagne et de l'Irlande, et Sa Majesté le Roi de Suède, également animées...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volume 9

1829
...de septembre, sera insérée au Bulletin des lois, pour être exécutée suivant sa forme et teneur. SA MAJESTÉ le Roi de France et de Navarre et Sa Majesté le Roi de Prusse, étant convenus de conclure une convention de cartel, ont, à cet effet,- muni de...
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats ...

France. Assemblée nationale - 1892
...de toutes les Russies, pour la pacification de la Grèce, ligné à Londres, le & juillet 1827. Au nom de la très sainte et indivisible Trinité, Sa Majesté le roi du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi <ie France et de Navarre, et Sa...
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