 | Antoine Fantin-Desodoards - 1807 - 468 Seiten
...: Constitution de 179^, égalité, liberté, bonheur commun. D'autres guidons porteront ces mots : Quand le gouvernement viole les droits du peuple ,...plus sacré et le plus indispensable des devoirs. Ceux gui usurpent la souveraineté, doivent être mis à mort par les hommes libres. Les généraux... | |
 | Antoine Etienne Nicolas Fantin des Odoards - 1807 - 464 Seiten
...: Constitution de 179^, égalité, liberté, bonheur commun. D'autres guidons porteront ces mots : Quand le gouvernement viole les droits du peuple ,...plus sacré et le plus indispensable des devoirs. Ceux qui usurpent la souveraineté, doivent être mis à mort par les hommes libres. Les généraux... | |
 | Jean Baptiste Denisart - 1807 - 858 Seiten
...(lit. prélimin., art. 35) celle maxime incandescente , dont on a senti depuis tout le danger : « Quand le gouvernement viole les droits du peuple ,..., et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs. » Cette maxime fut mise en action en l'an 5 ; et... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - 1801 - 520 Seiten
...droits de l'homme. XXXIV. Il ya oppression contre le corps social , lorsqu'un seul de ses membres est opprimé. Il ya oppression, contre chaque membre , lorsque le corps social est op*primé. XXXV. Quand le gouvernement viole les droits du peuple , l'insurrection est, pour le peuple et pour... | |
 | Antoine Fantin-Desodoards - 1817 - 404 Seiten
...Constipation de 1793 ; égalité , liberté , bonheur commun. D'autres guidons porteront ces mots : Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l'insurrection est , pour le peuple et pour chaque partie du peuple' , le plus sacré et le plus indispensable des devoirs. Ceux qui usurpent la souveraineté... | |
 | 1817 - 184 Seiten
...lorsque le Corps Social est opprime. 35. Quand le gouveraement viole les droits du Peuple, 1'insurrection est pour le Peuple et pour chaque portion du Peuple le plus sacre des droits(G) et le plus indispensable des devoirs. ACTE CONSTITUTIONNEL. De la Republique. ART.... | |
 | Le Normant - 1819 - 582 Seiten
...la législation de cette époque ; mais on lui doit l'acte constitutionnel qui s'exprime ainsi : « Quand le gouvernement viole les droits du peuple ,...l'insurrection est pour le peuple , et pour chaque por» lion du peuple , le plus sacré des droits et le plus indis» pensable des devoirs ! » Le peuple... | |
 | France - 1840 - 408 Seiten
...l'homme. — Art. 34. 34. Il ya oppression contre le corps social, lorsqu'un seul de ses membres est opprimé ; il ya oppression contre chaque membre, lorsque le corps social est opprimé. —Art. 33. 35. Quand le gouvernement viole les droits du peuple, 1'insurrection est pour le peuple,... | |
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Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l'insurrection est pour le peuple et pour chaque portion du peuple le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs. 
