| Robert Phillimore - 1857 - 668 pages
...Gouvernements pour en ge'ueraliser 1'adoption ne soient couronnes d'un plein succcs. La presente Declaration n'est et ne sera obligatoire qu'entre les Puissances qui y ont ou qui y auront acced^. Fait a Paris, le seize Avril, mil huit cent cinquante-sis. (Sign6) BUOL-SCIIAUENSTEIN. HUBNER.... | |
| Louis Pouget - 1858 - 580 pages
...qu'avec gratitude par le monde entier, les plénipotentiaires soussignés ne doutent pas que les efforts de leurs gouvernements pour en généraliser l'adoption...auront accédé, « Fait à Paris, le 16 avril 1856. «Signé : A. Walewski, Bourqueney, Buol-Schauenstein, Hubner, Clarendon, Cowley, Manteuffel, Hatzfeldt,... | |
| Louis Pouget - 1858 - 588 pages
...qu'avec gratitude par le monde entier, les plénipotentiaires soussignés ne doutent pas que les efforts de leurs gouvernements pour en généraliser l'adoption...sera obligatoire qu'entre les puissances qui y ont nu qui y auront accédé. a Fait à Paris, le 16 avril 1856. « Signé : A. Walewski, Bourqueney, Buol-Schauenstein,... | |
| Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1859 - 482 pages
...qu'avec gratitude par le monde entier, les plénipotentiaires soussignés ne doutent pas que les efforts de leurs gouvernements pour en généraliser l'adoption...auront accédé. Fait à Paris, le 16 Avril 1856. (Suivent ici les noms des plénipotentiaires signataires du traité principal.) Le rapport que M. le... | |
| Netherlands treaties - 1859 - 740 pages
...qu'avec gratitude par le monde entier, les plénipotentiaires soussignés ne doutent pas que les eiforts de leurs gouvernements pour en généraliser l'adoption...auront accédé. Fait à Paris, le 16 Avril 1856. BUOT. SCHAUENSTEIN. HÛBNEB. A. WALEWSKI. BOURQUENEY. CLARENDON. COWLEY. MANTBUFFEL. HATZFELD. OHLOFF.... | |
| Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1859 - 586 pages
...qu'avec gratitude par le monde entier, les plénipotentiaires soussignés, ne doutent pas que les efforts de leurs gouvernements pour en généraliser l'adoption...y ont ou qui y auront accédé. Fait à Paris, le seize avril mil huit cent cinquante-six. (LS) BUOL-SCHAUENSTEIN. (LS) H.tTZFELDT. (LS) HUBNER. (LS)... | |
| Netherlands - 1859 - 776 pages
...qu'avec gratitude par le monde entier, les plénipotentiaires soussignés ne doutent pas que les efforts de leurs gouvernements pour en généraliser l'adoption...les puissances qui y ont ou qui y auront accédé. l'ait à Paris, le 16 Avril 1856. BUOT. ScHATJENSTEm. HÛBNEB. A. WALEWSKI. BOUHQUENEY. CLARENDON.... | |
| Alphonse de Pistoye, Denis Charles Duverdy - 1859 - 556 pages
...de leurs gouvernements pour en généraliser l'adoption ne soient couronnés d'un pleia sucées. « La présente déclaration n'est et ne sera obligatoire...les puissances qui y ont ou qui y auront accédé. « Fuit à l'an>, le in avril 1856. > Dans un rapport adressé a l'Empereur, le 12 juin 1858, le ministre... | |
| Alphonse de Pistoye - 1859 - 560 pages
...qu'avec graliiiule parle monde entier, les plénipotentiaires soussignés ne doutent pas que les efforts de leurs gouvernements pour en généraliser l'adoption ne soient couronnés d'un plein succès. « Les gouvernements des plénipotentiaires soussignés s'engagent à porter cette déclaration à... | |
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