 | 1864 - 632 pages
...Danemarck, Sa Majesté la reine d'Espagne, Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Hanovre, Sa Majesté le roi d'Italie, Son Altesse Royale I« grand-duc d'Oldenbourg,Son Excellence... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1868 - 512 pages
...présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Sa Majesté Impériale le Sultan, d'une part, et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies,... | |
 | Amédée Gabourd - 1869 - 524 pages
...autres belligérants. 6. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus départ et d'autre. 7. Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi ôe Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le roi de Sardaigne déclarent... | |
 | Denmark - 1869 - 86 pages
...Président de la République Française, Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grandi' Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Riissii-s < : Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège, considérant que le maintien de l'intégrité... | |
 | 1870 - 76 pages
...belligérants. Art. 6. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. Art. 7. Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté ,1e Roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages du droit public... | |
 | Ludwig Karl Aegidi - 1871 - 866 pages
...Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies , et Sa Majesté le Roi de Sardaigne, iléclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages du droit public et da concert Européens.... | |
 | August Wilhelm Heffter - 1873 - 554 pages
...belligérants. ART. 6. Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. ABT. 7. Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume -uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur... | |
 | August Wilhelm Heffter - 1873 - 554 pages
...Bohême, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du RoyaumeUni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Hanovre, 1 De pareils traités sont conclus par le Danemark avec les États-Unis d'Amérique, avec... | |
 | Alphonse Jobez - 1873 - 852 pages
...personne d'en faire un royaume héréditaire ou bien même de s'ériger en prince souverain. Leurs Majesté l'empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le roi de Prusse, se sont promis mutuellement et se sont engagés, de la manière la plus solennelle, à ce que,... | |
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Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse... 
