| 1919 - 1058 Seiten
...classes en nombre suffisant pour toutes les personnes qui se présenteraient (*). fiarjages. Art. 43. — Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de...de ce bagage aucun supplément du prix de sa place, léseront admis comme bagages que (**) .... La franchise est réduite à 20 kilogrammes pour les enfants... | |
| France. Commission des Annales des mines - 1919 - 1056 Seiten
...classes en nombre suffisant pour toutes les personnes qui se présenteraient '(*). Rai/ages. Art. 43. — Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de 30 kilogrammes n'aura à payer, pour le port de re bagage aucun supplément du prix de sa place. A> seront admis comme bar/ayes que (**) .... La franchise... | |
| 1923 - 1124 Seiten
...général de chaque compagnie et ainsi conçue : « Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas 3U kilogrammes, n'aura à payer, pour le port de ce bagage, aucun supplément de prix de sa place » n'implique nullement que les voyageurs ne peuvent pas se réunir pour profiter... | |
| France - 1857 - 680 Seiten
...total des places du train. /|/l. Tout voyageur dont le bagage ne peser* pas plus de trente kilogramme! n'aura à payer, pour le port de ce bagage , aucun supplément du prix desaplace. Cette franchise ne s'appliquera pas aux enfonls transportés gratuitement, et elle sera... | |
| France - 1860 - 728 Seiten
...places du train. /j'i. Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de trente hiiograinmes n'aura a payer, pour le port de ce bagage, aucun supplément du prix de ьа place. Cette franchise ne s'appliquera pas aux enianls transportés gratuitement, et elle sera... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1884 - 620 Seiten
...toutes les personnes qui se présenteraient dans les bureaux du chemin de fer. Bagages. Art. 43. — Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de...ce bagage, aucun supplément du prix de sa place. Cette franchise ne s'appliquera pas aux enfants transportés gratuitement, et elle sera réduite à... | |
| 1855 - 736 Seiten
...d'abaissement des tarifs, la réduction portera proportionnellement sur le péage et le transport. 39. Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de...ce bagage, aucun supplément du prix de sa place. 40. Les denrées , marchandises , effets , animaux et autres objets non désignés dans le tarif précédent... | |
| France - 1857 - 676 Seiten
...du nombre lolal des plaoes du train* 44. Toul voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de trente kilogrammes n'aura à payer, pour le port de ce bagage , aucun supplément du prix de sa plac-, C«lt'.: franchise ne s'appliquera • 'n\ enfants transportés gratuitement, CL ehe sera réduis... | |
| France - 1892 - 1644 Seiten
...(o' 4o). Bagages. 24. Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de trente kilogrammes (3ok) n'aura à payer, pour le port de ce bagage, aucun supplément du prix de sa place. Cette franchise ne s'appliquera pas aux enfants transportés gratuitement, et elle sera réduite à... | |
| 1872 - 1112 Seiten
...nombre total des places du train. 43. Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de 3o kilogramme! n'aura à payer, pour le port de ce bagage, aucun supplément du prix de sa place. Cette franchise ne s'appliquera pas aux enfants transportés gratuitement, et elle sera réduite à... | |
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