 | Christophe Koch - 1818 - 674 Seiten
...Le roi accorde la communication entre le canton de Genève et le Valais, par la route du Simplon , de la même manière que la France l'a accordée entre Genève et le pays de Vaud . P. 95. ' Voy. Recueil de pièces officielles , Vol. VIII , p. 34o. par la route qui... | |
 | 1818 - 568 Seiten
...SM accorde la communication entre le canton de Genève et le Valais, par la route dite du Simplon, de la même manière que la France l'a accordée entre Genève et le .pays de Vaud, par la route qui passe par Versoix. SM accorde de même en tout temps une communication... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1818 - 802 Seiten
...communication entre le Commncanton de Genève et le Valais, par la route dite du Sim- d"g'elTe pion , de la même manière que la France l'a accordée entre Genève et le pays de Vaud, par la route qui passe par Vérsoy. Sa Majesté accorde de même en tout temps 1815 HDP... | |
 | Pierre-Armand Dufau, Joseph Guadet - 1821 - 666 Seiten
...outre, à ce que la communication entre le canton de Genève et le Valais, par la route dite du Simplon, soit établie de la même manière que la France l'a...aussi , en tout temps , une communication libre pour li'oiijK's genevoises entre le territoire de Genève et le mandement «ie Jussi, et on accordera les... | |
 | Pierre Armand Dufau - 1821 - 632 Seiten
...à ce que la communication entre le canton de Genève et le Valais, par la route dite du SiinpIoii, soit établie de la même manière que la France l'a...Genève et le canton de Vaud par la route de Versoy. 11 y aura aussi, en tout temps, une communication libre pour les troupes genevoises entre le territoire... | |
 | Germany statutes - 1822 - 606 Seiten
...outre a ce que la communication entre le canton de Genève et le Valais par la route dite du Simplon soit établie de la même manière que la France l'a...Vaud par la route de Versoy. Il y aura aussi en tout teras une communication libre pour les troupes Genevoises entre le territoire de Genève et le Mandement... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - 1829 - 466 Seiten
...outre à ce que la communication entre le canton de Genève et le Valais par la route dite du Simplon soit établie de la même manière que la France l'a...entre le territoire de Genève et le mandement de Jussi, et on accordera les facilités qui pourraient être nécessaires dans l'occasion, pour arriver... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - 1829 - 430 Seiten
...à ce que la communication entre le canton de Genève et le Vallais , par la route dite du Simplon , soit établie de la même manière que la France l'a...tout temps une communication libre pour les troupes génevoises entre le territoire de Genève et le mandement de Jussy , et on accordera les facilités... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - 1829 - 428 Seiten
...ce que la communication entre le canton de Genève et le Val lais , par la route dite du Simplon , soit établie de la même manière que la France l'a...tout temps une communication libre pour les troupes génevoises entre le territoire de Genève et le mandement de Jussy , et on accordera les , facilités... | |
 | Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 Seiten
...outre à ce que la communication entre le canton de Genève et le V.-ilais par la route dite du Simplon soit établie de la même manière que la France l'a...Genève et le canton de Vaud par la route de Versoy. 11 y aura aussi en tout temps une communication libre pour les troupes genevoises entre le territoire... | |
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Simplon, soit établie de la même manière que la France l'a accordée entre Genève et le canton de Vaud, par la route de Versoy. 
