...est parlé de la loterie royale dans l'arrêt du conseil du 11 mai 1700. On y lit que le roi, <• ayant « remarqué l'inclination naturelle de la plupart...à mettre de l'argent aux loteries particulières, « à celles que quelques communautés ont eu la per« mission de faire pour l'entretien et le soulagement...

...Hist. de Paris, Uvre xxix, ch. 28. ressource financière. Un nrrôt du Conseil en date du 1 i mai 1 700 expose que, « Sa Majesté ayant remarqué l'inclination...loteries particulières... et désirant leur procurer un moyeu agréable et commode de se faire un revenu sûr et considérable pour le reste de leur vie, et...

...loterie de dix millions de livres. Voici les motifs exprimés dans le préambule de cet arrêt : « Sa Majesté ayant remarqué l'inclination naturelle...à mettre de l'argent aux loteries particulières, à celles que des communautés ont eu la permission de faire pour l'entretien el le soulagement des...

...est parlé de la loterie royale dans l'arrêt du' conseil du 11 niai 1700. On y lit que le roi, « ayant « remarqué l'inclination naturelle de la plupart...à mettre de l'argent aux loteries particulières, « à celles que quelques communautés ont eu la per« mission de faire pour l'entretien et le soulagement...

...définitivement adoptée e\ consacrée par un édit de 1700. «Sa MajesK ayant remarqué l'inclination naturelle de ses sujets à mettre de l'argent aux loteries particulières...revenu sûr et considérable pour le reste de leur fie et même d'enrichir leur famille en donnant au hasard des sommes si légères qu'elles ne paissent...

...loterie de dix millions de livres. Voici les motifs exprimés dans le préambule de cet arrêt : « Sa Majesté ayant remarqué l'inclination naturelle...à mettre de l'argent aux, loteries particulières, à celles que des communautés ont eu la permission de faire pour l'entretien et le soulagement des...

...loterie de dix millions de livres. Voici les motifs exprimés dans le préambule de cet arrêt : « Sa Majesté ayant remarqué l'inclination naturelle...à mettre de l'argent aux loteries particulières, à celles que des communautés ont eu la permission de faire pour l'entretien et le soulagement des...

...à sa cupidité. 232 Ville une loterie royale de dix millions de livres. En voici le préambule : « Sa Majesté ayant remarqué l'inclination naturelle...la plupart de ses sujets à mettre de l'argent aux lote« ries particulières et à celles que des communautés ont < eu la permission de faire pour l'entretien...

...ouvrit à l'Hôtel-deVille une loterie royale de dix millions de livres. En voici le préambule : « Sa Majesté ayant remarqué l'inclination naturelle...la plupart de ses sujets à mettre de l'argent aux lote« ries particulières et à celles que des communautés ont « eu la permission de faire pour...

...fréquent un France On remarque le préambule de l'arrêt du conseil d'État, rendu à ceue occasion : « Sa Majesté ayant remarqué l'inclination naturelle...un moyen agréable et commode de se faire un revenu sur et considérable pour le reste de leur vie , et même d'enrichir leur famille eu donnant au hasard,...