 | Jean-Etienne-Marie Portalis - 1845 - 808 Seiten
...•n justiâait que, dans la huitaine de la publication de ladite loi , » il avait prêté le serment de maintenir la liberté et l'égalité, ou » de mourir en les défendant. » Une autre loi du lendemain soumit tous les fonctionnaires » publics, sans distinction, à prêter... | |
 | Jean Jacques Delorme - 1846 - 648 Seiten
...nouveauté ; on lit : les président et secrétaire ont fait le serment, d'être fidèles à la Nation, de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. Tous les membres présents ont prêté le même serment (est-il dit) , « avec cet enthousiasme qui... | |
 | Jean Baptiste Germain Fabry - 1847 - 712 Seiten
...recevant un traitement de prêter , sous peine de le perdre , le serment suivant : Je jure d'être fidèle à la nation et de maintenir la liberté et légalité, ou de mourir en les défendant. Cette loi conservoit aux ecclésiastiques deux fois assermentés , les moyens de vivre , mais ( i )... | |
 | Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne - 1892 - 824 Seiten
...la loi du 14 de ce mois, qui décrète un nouveau serment ainsi conçu : « Je jure d'être fidèle à la Nation € et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défen« dant », le Conseil général le prête en séance, ainsi que le secrétaire-greffier, les... | |
 | Société Académique de Nantes et du Département de la Loire-Inférieure - 1851 - 982 Seiten
...d'octobre 1792, il prêta encore, devant le Conseil général de la commune de Nantes , le serment de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. En se prononçant ainsi dans le sens de 89 et se soumettant à la constitution civile du clergé, Lebreton... | |
 | Dominique Marie Joseph Henry - 1855 - 488 Seiten
...Toulounais , et immédiatement après, les membres des trois administrations prêtèrent le serment « de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. » Dès leur arrivée à Toulon , les commissaires nationaux avaient été saisis d'une demande présentée... | |
 | Michel Joseph P. Picot - 1856 - 554 Seiten
...avoir renorrcé, s'il ne justifiait que, dans la huitaine, il a prêté le serment d'être fidèle à la nation et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en la- défendant. Le lendemain un nouveau décret statua formellement que ce serment serait prêté par... | |
 | Société savoisienne d'histoire et d'archéologie - 1895 - 602 Seiten
...les fidèles de cette commune qui leur sont confiés, et de remplir leurs fonctions arec exactitude, de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. Numérotage des maisons. — La municipalité prescrit le numérotage des maisons de la ville et des... | |
 | Fortuné Legeay - 1859 - 466 Seiten
...juge de paix du canton, leur fait prêter le serment « d'être fidèles à la république française, de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. » Elle engage ensuite tous les citoyens à choisir en leur âme et conscience les plus dignes de la... | |
 | 1860 - 672 Seiten
...jeune furent nommés scrutateurs. Tous ces membres du bureau prêtèrent immédiatement le serment « de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. » Le lendemain mardi, 4 septembre, le même serment fut prêté individuellement par tous les électeurs.... | |
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Je jure d'être fidèle à la Nation et de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. 
