 | Miège - 1840 - 708 Seiten
...présent traité seront exécutées, pour l'Europe, dans le mois, pour les continents et les tners d'Amérique et d'Afrique, dans les trois mois ; pour le continent et les mers d'Asie, dans les six mois qui suivront la ratification du présent traité définitif, excepté dans... | |
 | Antoine Henri baron de Jomini - 1840 - 540 Seiten
...et restitutions stipulées parces articles préliminaires, devaient être exécutées pour l'Europe, dans le mois: pour le continent et les mers d'Amérique et d'Afrique, (bins les trois mois; pour le continent et les mers d'Asie, dans les six mois qui suivraient la ratification... | |
 | Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - 1842 - 632 Seiten
...restitutions stipulées par les présents articles préliminaires, seront exécutées, pour l'Europe, dans le mois; pour le continent et les mers d'Amérique et d'Afrique, dons les trois mois; pour le continent et les mers d'Asie, dans les six mois qui suivront la ratification... | |
 | Karl von Martens - 1846 - 498 Seiten
..., cessions et restitutions , stipulées par le présent traité, seront exécutées, pour l'Europe, dans le mois ; pour le continent et les mers d'Amérique...dans les trois mois ; pour le continent et les mers d'Asie , dans les six mois qui suivront la ratification du présent traité définitif, excepté dans... | |
 | Félix Wouters - 1847 - 1132 Seiten
...évacuations, cessions et restitutions stipulées par le présent traité, seront exécutées pour l'Europe dans le mois; pour le continent et les mers d'Amérique...dans les trois mois ; pour le continent et les mers d'Asie, dans les six mois qui suivront la ratification du présent traité définitif, excepté dans... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1855 - 922 Seiten
...évacuations, cessions et restitutions, stipulées par le présent traité, seront exécutées pour l'Europe, dans le mois; pour le continent et les mers d'Amérique...dans les trois mois; pour le continent et les mers d'Asie, dans les six mois, qui suivront la ratification du présent traité définitif, excepté dans... | |
 | Pierre Emmanuel Albert baron Du Casse - 1855 - 1318 Seiten
...évacuations, restitutions, stipulées par le présent traité, seront exécutées, pour l'Europe, dans le mois ; pour le continent et les mers d'Amérique...dans les trois mois ; pour le continent et les mers d'Asie, dans les six mois qui suivront la ratification dudit traité. ART. 21. Pour prévenir tous... | |
 | Charles-Théodore Beauvais - 1855 - 626 Seiten
...évacuations, cessions et restitutions stipulées par k* present traité seront exécutées , pour l'Europe , dans le mois: pour le continent et les mers d'Amérique...d'Afrique, dans les trois mois; pour le continent et les mersd'Asie, dans les six mois qui suivront les ratifications du présent traité définitif, excepté... | |
 | 1855 - 398 Seiten
...cessions et restitutions stipulées par le présent traité de paix, seront exécutées, pour l'Europe, dans le mois ; pour le continent et les mers d'Amérique...d'Afrique, dans les trois mois; pour le continent et les mersd'Asie, dansles six mois qui suivront la ratification de ce traité définitif. ART Dans tous les... | |
 | A. Ott - 1855 - 660 Seiten
...évacuations, crs>ions et restitutions stipulées par le présent traité seront exécutées, pour l'Europe, dans le mois; pour le continent et les mers d'Amérique et d'Afrique, dans les trois mois; pour lo continent et les mers d'Asie, dans les six mois qui suivront la ratification du présent traité... | |
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Les évacuations , cessions et restitutions , stipulées par le présent traité, seront exécutées, pour l'Europe, dans le mois ; pour le continent et les mers d'Amérique et d'Afrique, dans les trois mois ; pour le continent et les mers d'Asie , dans... 
