 | Russia - 1901 - 822 pages
...la frontière et l'exécution des travaux de démarcation qui pourraient alors être nécessaires. Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège en confirmant cette proposition de Leurs commissaires, ont arrêté d'un commun... | |
 | Turkey - 1902 - 632 pages
...Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages du concert européen. Leurs... | |
 | Alaskan Boundary Tribunal, United States - 1904 - 1342 pages
...have, &c. (Signed) CHARLES BAGOT. [Inclosure in No. M.] Counter-Draft of the Russian Plenipotmtiarieg. Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies et Sa Majesté le Roi du RoyaumeUni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande voulant resserrer les liens d'amitié et de bonne... | |
 | Russia - 1906 - 702 pages
...relatif à l'exploitation en commun de la pêche du saumon dans le fleuve de Tornea, étant expiré, SA MAJESTÉ L-EMPEREUR de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège, ayant jugé utile et convenable d'assurer à leurs sujets respectifs les avantages... | |
 | Norway - 1907 - 924 pages
...d'Italie; Sa Majesté la Reine des Pays-Bas; Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves, etc., etc.; Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies ; et Sa Majesté le Roi de Suède ; Voulant pourvoir à l'exécution de la clause de l'article I de la Convention du 8 juin 1899,... | |
 | Germany. Reichskanzlei - 1908 - 88 pages
...Pays-Bas, Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves, etc., etc., Sa Majesté le Roi de Roumanie, Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies, et Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège, au nom de la Suède: Désirant apporter à la Convention du 14 novembre 1H!)6... | |
 | Belgium - 1908 - 384 pages
...d'Italie ; Sa Majesté la Reine des Pays-Bas; Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves, etc., etc.; Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, et Sa Majesté le Roi de Suède (1), Voulant pourvoir à l'exécution de la clause de l'article 1 de la Convention du 8 juin... | |
 | Pierre Albin - 1911 - 598 pages
...Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages du droit public et du concert... | |
 | Jacobus Catharinus Cornelis Beer Poortugael - 1912 - 148 pages
...Sa Majesté la Reine du RoyaumeUni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaigne, déclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages du droit public et du concert... | |
| |
Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le roi de Sardaigne... 
