 | A. Hesse - 1870 - 816 Seiten
...registrer, et le contenu en icelui garder, observer et exécuter selon sa forme et teneur, car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et...fait mettre notre scel. Donné à Versailles, au mois de juin 1787 et de notre règne le 14*. Signé : LOUIS. Et plus bas, par le Roi, Visa : Le Baron DE... | |
 | France. Comité des travaux historiques et scientifiques - 1873 - 840 Seiten
...faisant cesser tous troubles et empêchemens et nonobstant toutes choses à ce contraires, CAR TEL EST NOTRE PLAISIR, et afin que ce soit chose ferme et...fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de mai, l'an de grâce mil sept cent quatre vingt deux et de notre règne le neuvième, signé Louis.... | |
 | 1873 - 1064 Seiten
...et autres choses à ce contraires auxquels nous avons dérogé et dérogeons expressément par ces Présentes : CAR tel est notre plaisir, et afin que...à toujours, nous y avons fait mettre notre Scel. DÛNNÉ à Versailles au mois de Décembre, l'an de grâce mil sept cent soixante-quatre, et de notre... | |
 | Alfred Bonneau-Avenant - 1873 - 474 Seiten
...ce contraires, auxquels nous avons, an tant que besoin est ou serait, dérogé et dérogeons par ces présentes : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Marly,... | |
 | 1893 - 472 Seiten
...faisant cesser tous troubles et empeschements, nonobstant toutes choses à ce contraires. Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...fait mettre notre scel. Donné à Versailles, au mois de mars, l'an de grâce 1782, de notre règne le 8e. Louis. Par le roi : AMELOT. Visa. HUE DE MIROMÉNIL.... | |
 | M. de Saint-Allais (Nicolas Viton) - 1876 - 528 Seiten
...déclarations , arrêts et règlements auxquels pour ce regard, nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes; car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et stable-, à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces présentes , données à la... | |
 | Alphonse Karr - 1878 - 338 Seiten
...dans tout notre royaume, terres et pays de notre obéissance. partout où besoin sera ; car tel est notre plaisir, et, afin que ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné en notre château des Tuileries, le quinzième jour du mois d'avril de l'an de grâce 1829, et de notre... | |
 | 1879 - 776 Seiten
...déclarations, arrests et règlcmens à ce contraires, ausquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes ; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Marly... | |
 | Jacques Xavier Carré de Busserolle - 1879 - 510 Seiten
...déclarations et autres choses « à ce contraires, auxquelles nous avons dérogé « et dérogeons par ces présentes, car tel est notre « plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable « à toujours, nous avons fait mettre notre scel à « ces dites présentes, sauf... | |
 | Édouard Frain - 1880 - 368 Seiten
...impétrant et sa postérité légitime, sans aucun trouble, empeschement, ny difficulté, car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...fait mettre notre scel. Donné à Versailles, au mois de décembre 1698 et de notrerègne, le 56°. Signé : Louis. Et à côté, veu au conseil signé Phelippeaux,... | |
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... car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de janvier, l'an de grâce mil sept cent cinquante, et de notre règne le trente-cinquième. 
