 | Charles Picard - 1867 - 648 Seiten
...DEUXIÈME PARTIE. — CHAPITRE IV. Note de la page 68. Au Palais impérial do Cambray, le 28 avril 1810. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Titre premier. — Travaux des ponts-et-chaussées... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1867 - 812 Seiten
...législatif reçoit par un message l'acte émané de SM I'ËMPEHEUR ET Roi dont la teneur suit : « NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, « Vu le message en date du 17 septembre 1808, par lequel le Corps législatif a présenté, pour candidats... | |
 | France. Sénat. Bibliothèque - 1868 - 1060 Seiten
...de l'Institut. Paris, Arthus Bertrand, 1824, 1 in-8. 4146. Couronne poétique de Napoléon le Grand, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, ou Choix de poésies composées en son honneur. Paris, Arthus Bertrand, 1807, 1 in-8. 4147. Napoléon... | |
 | Wilhelm Adolf Schmidt - 1870 - 552 Seiten
...la note qui précède le n. 395. UNIFORME DES ÉCOLIERS. 1 (N. 388) »A Bayo>me le 2 juillet 1808. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin; sur le rapport de notre ministre directeur de l'administration de la guerre, notre conseil d'état... | |
 | Wilhelm Adolf Schmidt - 1870 - 626 Seiten
...la note qui précède le n. 395. UNIFORME DES ÉCOLIERS.1 (N. 388) »A Bayoïme le 2 juillet 1808. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin; sur le rapport de notre ministre directeur de l'administration de la guerre, notre conseil d'état... | |
 | comte Charles Pierre Victor Pajol - 1874 - 490 Seiten
...Extrait des minutes de la seerétairene d'État. De notre camp impérial de Burgos, 21 novembre 1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre des finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE... | |
 | comte Charles Pierre Victor Pajol - 1874 - 496 Seiten
...Extrait des minutes de la secrétaireric d'État. De noire camp impérial de Burgos, 2l novembre 1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre des finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE... | |
 | Jules Claretie - 1875 - 530 Seiten
...poitrine de son fils? 2« Un diplôme de bachelier en droit du même HoraceCamille Desmoulins, au nom de Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. — Paris, 24 août 1813. Signé : Louis de Fontanes, grand maître de l'Université. 3" Un diplôme... | |
 | John-Barthélemy-Gaifre Galiffe - 1878 - 524 Seiten
...Schmelzer, Allemand, qui est aimé de tous. » UNIVERSITÉ IMPÉRIALE (ACADÉMIE DE GENÈVE). Au nom do NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. « Nous Louis de Fontanes, grand-maître de l' Université impériale, comte de l'Empire, etc. Vu l'article... | |
 | Alfred de Beauchamp - 1880 - 1036 Seiten
...conforme à celle annexée au présent décret. ANNEXE. UNIVERSITÉ IMPÉRIALE. DIPLOME de AU NOM DE NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, Nous, Louis DE FONTVNES, Grand-Maître de l'Université impériale, comte de l'Empire, Vu le certificat... | |
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Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. 
