Suche Bilder Maps Play YouTube News Gmail Drive Mehr »
Anmelden
Books Bücher 11 - 20 von 173 in Nous avons dérogé et dérogeons par ces mêmes présentes ; car tel est notre plaisir...
" Nous avons dérogé et dérogeons par ces mêmes présentes ; car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours. Nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. "
Code universitaire, ou, Lois, statuts et règlemens de l'Université royal de ... - Seite 40
von Paris univ - 1835
Vollansicht - Über dieses Buch

Mémoires du cardinal de Retz, de Guy Joli, et de la duchesse de Nemours ...

Jean François Paul de Gondi de Retz, Guy Joly, Marie d'Orléans Nemours (duchesse de), Claude Joly - 1817
...le contenu en icelle garder et observer chacun en son endroit selon sa forme et teneur ; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...SaintGermain-en-Laye au mois de mars, l'an de grâce mil six cent quarante-neuf, et de notre règne le sixième. Signé LOUIS. / Et plus bas, par le Roi, la Reine régente...
Vollansicht - Über dieses Buch

Recueil de tous les membres composant l'Ordre royal et militaire de Saint ...

Jean François Louis Hozier (comte d') - 1817
...être exécuté suivant sa forme et teneur, nonobstant toutes choses à ce contraires : CAR tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et...stable à toujours, Nous avons fait mettre notre scel au présent Edit. Donné à Versailles au mois de Janvier l'an de grace mil sept cent soixante-dix-neuf,...
Vollansicht - Über dieses Buch

Défense des libertés de l'Eglise gallicane, et de l'assemblée du clergé de ...

Louis Mathias Barral (comte deabp. of Tours.) - 1817
...le jugeront a propos , suivant l'exigeance des cas ; car tel est noire plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , Nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné a Saint-Germain-en-Laye , au mois de Mars, l'an de grâce 1683 , et de notre Règne le trente-neuvième....
Vollansicht - Über dieses Buch

Nobiliare universel de France, ou recueil général des généalogies ...

Nicolas Viton de Saint Allais - 1819
...nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes} car tel est notre plaisir, et afin que ce «oit chose ferme et stable , à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces présentes, données à la Muette , au mois d'octobre, l'an de grâce mil sept cent quatre-vingt...
Vollansicht - Über dieses Buch

Mémoires de Retz (cont'd) Procès verbal de la conférence, faite à Ruel. Le ...

Jean François Paul de Gondi de Retz, Gui Joly, Marie d'Orléans Nemours (duchesse de), Claude Joly - 1820
...le contenu en icelle garder et observer chacun en son endroit selon sa forme et teneur ; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Saint - Germain - enLaye , au mois de mars , l'an de grâce mil six cent quarante-neuf, et de notre...
Vollansicht - Über dieses Buch

Recueil chronologique des réglemens forestiers: contenant les ordonnances ...

Jacques Joseph Baudrillart - 1821
...forme et teneur : cessant et faisant cesser tous troubles et empêchemens au contraire : Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...à toujours , Nous avons fait mettre notre scel à ces Présentes. Donné à Marly au mois d'Août , l'an de grâce mil six cent quatre-vingt-treize,...
Vollansicht - Über dieses Buch

Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - 1822
...contraires, auxquels nous avons pareillement dérogé et dérogeons par ces préssntes. Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdiles présentes. N° 91 4- — DÉCLARATION portant défenses à celles qui font profession de...
Vollansicht - Über dieses Buch

Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France, M. Isambert (François André) - 1822
...enregistrer, garder et •bserver, gardent et observent inviolablementetsans l'enfreindre : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons signé ces présentes de notre main et à icelles fait mettre et apposer notre snel , sauf en autres...
Vollansicht - Über dieses Buch

Collection des memoires relatifs a l'histoire de France

1825
...le contenu en icelle garder et observer chacun en son endroit selon sa forme et teneur : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...Saint-Germain-en-Laye au mois de mars l'an de grâce mil six cent quarante-neuf, et de noire règne le sixième. Signé LOUIS. El plus bas : Par le Roi , la Reine régente...
Vollansicht - Über dieses Buch

Histoire généalogique et héraldique des pairs de France: des grands ..., Band 5

Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - 1825
...François-Julien, marquis de Rosily, (2) regard seulement, et sans tirer à conséquence. Car tel est notre plaisir; et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fuit mettre notre scel à ces dites présentes, sauf en autres choses notre droit, et l'nutrui en toutes....
Vollansicht - Über dieses Buch




  1. Meine Mediathek
  2. Hilfe
  3. Erweiterte Buchsuche
  4. EPUB herunterladen
  5. PDF herunterladen