...Constitution and the authorities of law. 4to. London, 17G9.25 Pamphlets, French. — Procès-Verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le roi à Versailles, 6 Août, 1787. Paris, 1787. — Etat des Finances de St. Domingue, par M. de Marbois....

...existence à PortoFerrajo... (par FABRY). — Paris, Lenormant, 1814, m-8'. Dtl. 6" Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le roi au château de Versailles, le mercredy 3 septembre 1732. — Pans, impr. royale, 1732, in-i°. Suivent...

...Murard, Le Rebours, Pontcarrè, Argouges, Montmorency, Broglie, Chavaudon, etc. 4754. Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le Roi au chat, de Versailles le vendredi 7 déc. 1770, Paris, impr. roy. 1770, 20 pp. in-4. Parmi les personnages...

...en leur vivant les gens tenant les Conseils supérieurs de France (1774). » — « Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice tenu par le Roi, à Paris, le samedi 12 novembre! 1774.il — Certification de bannie du bénéfice d'inventaire de...

...concernant la noblesse etles priviléges des communautés séculières et régulières; — procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice tenu par le Roi à Versailles le mardi 12 mars : déclaration de la suppression de la corvée; les constructions et...

...en leur vivant les gens tenant les Conseils supérieurs de France (177-4). » — « Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice tenu par le Roi, à Paris, le samedi 12 novembre 1774.)) — Certification de bannie du bénéfice d'inventaire de la...

...pas assisté au lit de justice, la convocation ayant été trop précipitée. 1 . Le procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice tenu par le roi au château de Versailles le vendredi 5 mai 1776 est imprimé, 14 p. in-4'. Voici les propres paroles...

...pas assisté au lit de justice, la convocation ayant été trop précipitée. 1. Le procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice tenu par le roi au château de Versailles le vendredi 5 mai 1775 est imprimé, 14 p. in-4*. Voici les propres paroles...

...1742, 3 vol. in-12, enrichis de figures en taille-douce et d'un portrait. 203 2527. Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice tenu par le Roi, à Paris, le 12 novembre 1774. Paris, Impr. Royale, 1774, 90 p. in-4. 899-1-22 2528. Relation de la...

...Ordonnance du Roi, concern, les Régimens d'Infanterie Irlandoise. Da 26 Avril 1775. 4°. Versaill., 1775. Procès- Verbal de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu p. le Roi le 5 Mai 1775. 4°. Par., 1775. Ordonnance (du Roi, concern, les attroupeniens. Du 11 Mai...