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Books Bücher 61 - 70 von 185 in CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces...
" CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut. "
De la corvée en France et en particulier dans l'ancienne province de Franche ... - Seite 114
von S. E. Hyenne - 1862 - 392 Seiten
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Nouvelle chronique de la ville de Bayonne, Bände 1-2

Jean Baptiste Bailac, Un Bayonnais - 1827 - 489 Seiten
...enregistrées en conséquence de l'arrêt de la cour, du 6 septembre 1384. J-Jou1s, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Nous avons reçu favorablement les supplications que nous ont adressées nos...
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

1828
...l'absence de A4. le comte DE LA FERRONA YE. Saint-CIoud, le 3 Août 1828. CHARLES, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE ; A tous ceux qui ces présentes verront, SALUT. Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état au département des affaires étrangères , NOUS...
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Traité des Assurances terrestres, suivi de deux traités (par S. Marshall ...

H. A. QUENAULT - 1828 - 512 Seiten
...Roi qui autorise la Compagnie d'Assurance mutuelle contre l'Incendie. LOUIS , PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , A tous ceux qui ces présentes verront , Salut ; Vu l'Acte de Société passé sous seing privé le 6 janvier dernier , et reçu chez Me. Roard ,...
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L'Ami de la religion: journal ecclésiastique, politique et littéraire, Band 56

1828
...très-dévoué et très-fidèle sujet , •t FJH évêque de Beauvais. CHARLES , par la grâce de Dien roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront salut. Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'Etat des affaires ecclésiastiques, , ¡ . . , , ......
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L'Ami de la religion et du roi, Band 56

1828
...très-dévoué et très-fidèle sujet, , ,. , -\- IJH évéque de Beauvais. CHARLES , par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présente» verront salut. Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'Etat des affaires ecclésiastiques,...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Band 8

1828
...l'Autorité administrative, Au château de Saint-CIoud, le i." Juin 1828. CHARLES, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE, a tous ceux qui ces pésentes verront, SALUT. Vu la loi du i4 octobre 1790 et l'article 27 de la lor du 21 fructidor an...
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Journal de chimie médicale, de pharmacie et de toxicologie

1829
...ordonnance, if'jiiii'l sw i'Uî?.ïe bioTZ')(I-U6onido/I .îfi ORDONNANCE DU Roi. CHARLES, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes verront , salut; Yu l'ordonnance royale du 20 décembre 1820 , portant création de l'Académie royale de médecine...
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Annales scientifiques, littéraires et industrielles de l'Auvergne ..., Band 2

1829
...adressée à l' Académie pas- M. -le préfet , et qui est ainsi conçue : Charles , par la grâce de Dieu , roi de France' et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront , salut : Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état au département de l'intérieur ; •• Vu...
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Histoire généalogique et héraldique des pairs de France: des grands ..., Band 10

Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - 1829 - 12 Seiten
...Paul-Louis-Baltazard de Gironde, né le 25 janvier 181 1 ; (i) En Voici la teneur: «Louis, par la grâce d<; Dieu, roi de France et de Navarre , • A tous ceux qui ces présentes verront, salut. «Vu la requête à nous présentée par le sieur Bernard-Sylvain de Gironde, lieu» tenant-colonel,...
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Bulletin, Bände 1-3

Société industrielle et agricole d'Angers et du département de Maine-et-Loire - 1830
...archives est ordonné. ORDONNANCE DU ROI, Relative aux chaudières à vapeur. CHARLES , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes verront, salut. \ ; m 42 m Sur le rapport de notre Ministre Secrétaire-d'Etat au département de l'Intérieur ; \u...
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