 | Béatrix - 1851 - 606 Seiten
...conseilliers secrétaires, voulons que foi soit ajoutée comme à l'original. Car tel est notre bon plaisir, en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes, Plus de quarante lettres sont sorties de la plume de Voltaire pour défendre... | |
 | P. L. Jacob - 1852 - 550 Seiten
...tenir la main, et de faire toutes les diligences et réquisitions nécessaires pour l'execution des présentes ; car tel est notre plaisir : en témoin...avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Données à Paris, le dix-septième jour de novembre, l'an de grace mil six cens soixante sept, et... | |
 | Énée Aimé Escallier - 1852 - 560 Seiten
...présentes ils ayent à faire enregistrer, et le contenu en icelles exécuter selon la forme et teneur, car tel est notre plaisir : en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. DONNÉ à Versailles le premier jour du mois de mai, l'an de grâce 1767, et... | |
 | New France - 1854 - 642 Seiten
...observer selon leur iorme et teneur, nonobstant tous edits, déclarations, arrêts, ordonnances et règlements et autres choses à ce contraires, auxquels...présentes ; car tel est notre plaisir. En témoin de quoi DODS avons fait apposer notre scel à ces dites présentes. Donné à Paris, le cinquième jour de... | |
 | France, France. Sovereign (1643-1715 : Louis XIV)., France. Sovereign (1715-1774 : Louis XV). - 1854 - 656 Seiten
...selon leur forme et teneur, nonobstant tous edits, déclarations, arrêts, ordonnances, réglemens et autres choses à ce contraires, auxquels nous avons...car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous y avons fait mettre notre sce.1. Donné à Versailles, le premier jour du mois d'octobre, l'an de grâce... | |
 | New France, France, France. Conseil d'État, New France. Conseil supérieur de Québec - 1854 - 658 Seiten
...teneur, nonobstant tous édits, déclarations, arrêts, ordonnances et réglements et autres cboses à ce contraires, auxquels nous avons dérogé et...présentes ; car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nons avons fait apposer notre scel à ces dites présentes. Donné à Paris, le cinquième jour de... | |
 | New France, France - 1854 - 692 Seiten
...tous édits, déclarations, réglemens, coutumes, usages et autres choses à ce contraires, auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes....Car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles, le seizième jour de novembre, l'an de grâce... | |
 | 1854 - 730 Seiten
...enregistrer , et icelles publier et registrer par tous les siège» de leurs ressorts à ce accoutumés ; car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous...avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donne à Paris le seizième jour de février i6»j , et de notre règne le dix-septième. Signé Louis;... | |
 | Adolphe Chéruel - 1855 - 548 Seiten
...exécutées, selon la forme et teneur, nonobstant tous èdits, déclarations , arrêts, règlements et lettres à ce contraires, auxquels nous avons dérogé et...témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Saint-Germain-en-Laye le quinzième jour de septembre, l'an de grâce... | |
 | Mathieu Molé - 1855 - 542 Seiten
...observer de point en point, selon leur forme et teneur, sans y apporter aucune longueur ni difficulté : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous...mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Monceaux, le 30" jour d'août, l'an de grâce 1631 et de notre règne le vingt-deuxième1. » Ces lettres... | |
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... car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à ces dites Présentes. 
