 | Anne-Jean-Marie-René Savary (duc de Rovigo) - 1828 - 462 Seiten
...litre voyage de S. M . l'empereur Napoléon , de l'impératrice , des princes et princesses , et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les..., ainsi que pour le passage de tous les équipages , «hevaux et effets qui leur appartiennent ; les puissances alliées donneront en conséquence des... | |
 | Louis Antoine Fauvelet de Bourrienne - 1829 - 510 Seiten
...polit le libre voyage de SM l'empereur Napoléon , de l'impératrice, des princes et princesses, et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les...alliées donneront en conséquence des officiers et des hommes d'escorte. i5. « La garde impériale française fournira un détachement de douze à quinze... | |
 | Louis Antoine Fauvelet de Bourrienne - 1829 - 500 Seiten
...peur le libre voyage de SM l'empereur Napoléon , de l'impératrice, des princes et princesses, et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les...alliées donneront en conséquence des officiers et des hommes d'escorte. i5. « La garde impériale française fournira un détachement de douze à quinze... | |
 | Armand Francois [Allonville (comte d']), Alph. de Beauchamp, Alex Schubart - 1837 - 612 Seiten
...de fariis ; c'est une erreur de^copiste. polëon et l'impératrice , des princes et princesses et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les...leur appartiennent. Les puissances alliées donneront eu conséquence des officiers et quelques hommes d'escorte. Art. XV. La garde impériale française... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - 1829 - 400 Seiten
...« voyage de SM l'empereur Napoléon , de l'impératrice , des princes « et des princesses , et de toutes les personnes de leur suite qui voudront «...accompagner ou s'établir hors de France , ainsi que pour le pas— a sage de tous les équipages , chevaux et effets qui leur appar« tiennent. « Les puissances... | |
 | Louis Antoine Fauvelet de Bourrienne - 1830 - 484 Seiten
...pour le libre voyage de SM l'empereur Napoléon, de l'impératrice , des princes et princesses , et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les accompagner ou s'établir hors de France , ninsi que pour le passage de tous les équipages, chevaux et effets qui leur appartiennent ; les... | |
 | 1836 - 728 Seiten
...de SM l'Empereur Napoléon, de l'Impératrice, des princes et princesses et de toutes les personnes qui voudront les accompagner, ou s'établir hors de...chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances allées donneront en conséquence quelques officiers et des escortes. Article 15. La garde impériale... | |
 | Jean Vatout - 1837 - 658 Seiten
...libre voyage de Sa Majesté l'empereur Napoléon , de 1 impératrice, des princes et princesses, et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les...donneront en conséquence des officiers et quelques hommes d escorte. ART. XV. La garde impériale francaise fournira un détachement de douze à quinze cents... | |
 | Armand François ¬d' Allonville - 1837 - 614 Seiten
...l'impératrice, des princes et princesses et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les siccompagner ou s'établir hors de France, ainsi que pour le passage...conséquence des officiers et quelques hommes d'escorte. Art. XV. La garde impériale française fournira un détachement de douze à quinze cents hommes de... | |
 | Armand François Allonville (comte d') - 1837 - 604 Seiten
...l'impératrice , des princes et princesses et de toutes les personnes de leur suite qui voudront tes accompagner ou s'établir hors de France, ainsi que...donneront en conséquence des officiers et quelques hommes d'eseorte. Art. XV. La garde impériale française fournira mi détachement de douze ù quinze cents... | |
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On donnera tous les saufs-conduits nécessaires pour le libre voyage de SM l'empereur Napoléon, de l'impératrice, des princes et princesses , et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les accompagner ou s'établir hors de France , ainsi... 
