...décret du 28 février 1790 imposa aux officiers de l'armée le serment, non plus seulement au Roi, mais à la nation, à la loi, au Roi et à la constitution qui serait décrétée par l'Assemblée. L'éloquent Cazalès adressa aux officiers de tous les régiments...

...de ma conscience alarmée, que je vous déclare que dans le serment que j'ai prêté d'être fidèle à la Nation, à la Loi, au Roi et à la Constitution, sanctionnée par le Roi, ma seule intention a été de me soumettre dans l'ordre civil et politique,...

...la Législative prescrivit, le 29 novembre 1791, aux ecclésiastiques de prêter un second serment de fidélité à la nation, à la loi, au roi et à la constitution, sous peine d'être privés de toute fonction et pension, et internés dans une ville du département....

...soldat le prêtait devant les officiers, et ceux-ci devaient jurer publiquement d'être « fidèles à la nation, à la loi, au roi et à la constitution ». On compte que deux mille officiers environ refusèrent le serment et émigrèrent; il en resta...

...évéques et tous les prêtres ayant charge d'âmes à prêter, sous peine de destitution, <i Serment de Fidélité à la Nation, à la Loi, au Roi et à la Constitution civile du clergé ». C'était décréter l'apostasie obligatoire. La peine de la destitution n'était...

...paroissial, depuis l'évêque jusqu'au simple desservant, et les astreignait à prêter le serment de fidélité à la nation, à la loi, au roi et à la constitution. On le fit publier le jour même « à bat de caisse », dans la ville et les faubourgs, et les <t recteurs...

...quoi, M. de la Boulandière, commandant militaire de la place, a prononcé le serment de rester fidèle à la Nation, à la Loi, au Roi et à la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi, de prêter la main forte requise par...

...n, art. 1er.) Les évêques et les curés élus étaient tonus de préler serment, d'être fidèles à la nation, à la loi, au roi et à la constitution décrétée par l'assemblée nationale. (Art. 38.) Telles sont les parties les plus saillantes de cette...

...Constitution civile du clergé, les évoques et les curés élus étaient obligés de prêter serment de fidélité à la nation, à la loi, au roi et à la Constitution elle-même. Celte Constitution organisait légalement le schisme en France ; elle était faite pour...

...d'observer; qu'ils ne peuvent, sans se rendre parjures d'un côté ou de l'autre, jurer d'être fidèles à la nation, à la loi, au roi et à la Constitution franoaise, puisqu'ils forment eux-mêmes une autre nation, qu'ils ont une autre loi, une autre constitution,...