 | Philibert Damiron - 1855 - 574 Seiten
...de Dieu dans sa déclaration des droits de l'homme, et elle dit (art. 1 cr de ta constitution) : « L'assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre souverain, les droits suivants de l'homme etdu citoyen; » et Mirabeau, en mémoire de ce décret,... | |
 | Philibert Damiron, Jean-Philibert Damiron - 1857 - 180 Seiten
...Dieu dans, sa déclaration des droits de l'homme , et elle dit (art. 1 er de la constitution) : « L'assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre souverain, les droits suivants de l'homme et du citoyen; » et Mirabeau, en mémoire de ce décret... | |
 | Académie des sciences morales et politiques (France) - 1857 - 990 Seiten
...de Dieu dans sa déclaration des droits de l'homme , et elle dit (art. 1 " de la constitution) : « L'assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre souverain, les droits suivants de l'hommeetdu citoyen; » et Mirabeau, en mémoire de ce décret ,... | |
 | Augustin Challamel - 1857 - 750 Seiten
...sur des principes simples el incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution et du bonheur de. tous. En conséquence. l'Assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence el sous les auspices de l'Être suprême, les droits suivants de l'homme el du citoyen : AHI. I. Les... | |
 | Alexandre André Jacob, Alexandre Erdan - 1858 - 382 Seiten
...trait: «Cette constitution de 91 a commencé par une absurdité. «L'Assemblée nationale, dit-elle, reconnaît et déclare, en «présence et sous les auspices de l'Etre suprême, les droits «suivants de l'homme et du citoyen.» «Nous ferons seulement ici l'observation que, tant qu'on «sera... | |
 | Jacomy - 1859 - 686 Seiten
...plus respectés; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes ^ples [et incontestables, tournent toujours au maintien...et sous les auspices de l'Etre Suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen. ART. 1". Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits.... | |
 | Ed Chaulin - 1860 - 250 Seiten
...institution politique, en soient plus respectés ; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables,...et déclare , en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les_droits suivants de l'homme et du citoyen. Art. 1er. — Les hommes naissent et... | |
 | Poujoulat (M., Jean-Joseph-François) - 1860 - 722 Seiten
...réclamations des « citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incon« testables, tournent toujours au maintien de la constitution et...déclare, « en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits « suivants de l'homme et du citoyen : « ART. 1 er . — Les hommes naissent... | |
 | Léon Godard - 1861 - 172 Seiten
...institution politique, en soient plus respectés; atin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables,...et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen. » Trois choses sont à remarquer dans... | |
 | Edouard Ducpétiaux - 1861 - 206 Seiten
...institution politique, en soient plus respectés; afin que les réclamations des citojens, fon ées désormais sur des principes simples et incontestables,...et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen : « Art. 1". Les hommes naissent et... | |
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... afin que les actes du Pouvoir législatif et ceux du Pouvoir exécutif pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur... 
