 | Jacques Milleret - 1838 - 698 Seiten
...l'autorité tout entière r-iitliit en France dans la perionne rfti rot, nos prédécesseurs n'avaient pas hésité à en modifier l'exercice, suivant la différence...que les communes ont dû leur affranchissement à Louis-le- Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à saint Louis et à Philippe-Ie- Bel... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - 1838 - 450 Seiten
...entière résidât en France dans la persoune du roi, nos prédécessenrs n'avaient point bésilé à en modifier l'exercice suivant la différence des temps ; que c'est ainsi que les communes ont dû lenr affranchissement à Louis-le-Gros , la confirmation et l'extension de lenrs droits a saint Louis... | |
 | Augustin Thierry - 1839 - 600 Seiten
...dernières ' « Nous avons considéré que, bien que l'autorité tout entière résidât en France « dans la personne du roi, nos prédécesseurs n'avaient...l'extension « de leurs droits à saint Louis et à Pbilippe-le-Bel. » (Préambule de la charte constitutionnelle.) provinces, le régime communal, avec... | |
 | Louis XVIII (king of France.) - 1839 - 518 Seiten
...différence des temps. C'est ainsi que les communes ont dû leur affranchissement à Louis le-Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à saint Louis et à Philippe- le-Bel ; que l'ordrejudiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI, de... | |
 | Augustin Thierry - 1840 - 418 Seiten
...fut écrit: « Nous avons considéré que , bien que l'autorité « tout entière résidât en France dans la personne du « roi , nos prédécesseurs n'avaient...temps; « que c'est ainsi que les communes ont dû leur aP« franchissement à Louis-le-Gros , la confirmation et « l'extention de leurs droits à saint Louis... | |
 | Augustin Thierry - 1840 - 872 Seiten
...entière résidât en France dans la personne « du roi, nos prédécesseurs n'avaient point hésité a à en modifier l'exercice, suivant la différence...dû « leur affranchissement à Louis-le-Gros , la confir« mation et l'extension de leurs droits à saint Louis « et à Philippe-le-Bel ; que l'ordre... | |
 | Augustin Thierry - 1840 - 448 Seiten
...1821. ) « Nous avons considéré que , bien que l'autorité « toute entière résidât en France dans la personne « du" roi, nos prédécesseurs n'avaient...en modifier l'exercice, suivant la différence des «f temps ; que c'est ainsi que les communes ont dû « leur affranchissement à Louis-le-Gros , la... | |
 | Augustin Thierry - 1840 - 452 Seiten
...1821. ) ' « Nous avons considéré que , bien que l'autorité « toute entière résidât en France dans la personne « du roi, nos prédécesseurs n'avaient...en modifier l'exercice, suivant la différence des <t temps ; que c'est ainsi que les communes ont dû « leur affranchissement à Louis-le-Gros , la... | |
 | Firmin Julien Laferrière - 1841 - 718 Seiten
...de France : « Nous avons considéré « que, bien que l'autorité tout entière résidât en France dans la « personne du roi, nos prédécesseurs n'avaient...modifier l'exercice suivant la différence des temps;... « nous avons dû , à l'exemple des rois nos prédécesseurs, « apprécier les effets des progrès... | |
 | Augustin Thierry - 1842 - 502 Seiten
...dégageant i • Nous avons considéré que, bien que l'autorité tout entière résidât en « France dans la personne du roi, nos prédécesseurs n'avaient...différence des temps; que c'est ainsi que « les commimes ont dû leur affranchissement à Louis-le-Gros, la confirma« iion et l'extension de leurs... | |
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Nous avons considéré que, bien que l'autorité tout entière résidât en France dans la personne du Roi, nos prédécesseurs n'avaient point hésité à en modifier l'exercice... 
