...punisse. Constitution de l'an VIII (15 décembre 1799) : La Constitution est fondée sur les vrais principes du gouvernement représentatif, sur les droits sacrés de la propriété, de I'EGALITÉ, de la liberté. Citoyens, ajoutent les consuls dans leur proclamation, la Révolution est...

...dirent les consuls, dans leur proclamation du 24 frimaire, la constitution est fondée sur les vrais principes du gouvernement représentatif, sur les...Citoyens, la révolution est fixée aux principes qui Vont commencée ; elle est finie ». Il n'y avait, en réalité, qu'un seul pouvoir fort, celui du...

...immédiatement par les citoyens, et les juges de cassation furent choisis par le Sénat. priété, de l'égalité, de la liberté. Les pouvoirs qu'elle...révolution est fixée aux principes qui l'ont commencée ; elle est finie ». Il n'y avait, en réalité, qu'un seul pouvoir fort, celui du premier consul,...

...décembre), et promulguée le 24 frimaire. « Elle est fondée, est-il dit dans le préambule, sur les vrais principes du gouvernement représentatif, sur les...de la propriété, de l'égalité, de la liberté. » La liberté, au lieu d'être placée la première, comme dans l'ordre logique des idées et comme...

...décembre), et promulguée le 24 frimaire. « Elle est fondée, est-il dit dans le préambule, sur les vrais principes du gouvernement représentatif, sur les...de la propriété, de l'égalité, de la liberté. » La liberté, au lieu d'être placée la première, comme dans l'ordre logique des idées et comme...

...le changement radical survenu dans la direction des affaires. « Les pouvoirs aujourd'hui institués seront forts et stables, tels qu'ils doivent être...de l'État. Citoyens, la Révolution est fixée aux mêmes principes qui l'ont commencée, elle est finie! » Ce n'était plus l'apothéose, mais la fin...

...de la Constitution de l'an VIII n'en porte pas moins : « La constitution est fondée sur les vrais principes du gouvernement représentatif, sur les...la propriété, de l'égalité, de la liberté... » promeut dite, de ministres non solidaires et d'un conseil d'Etat. L'organe de l'autorité napoléonienne...

...premières années. En l'an VIII, on se borne à dire que la constitution est fondée sur les vrais principes du gouvernement représentatif, sur les...de la propriété, de l'égalité, de la liberté; mais on s'attache, déjà et surtout, à établir des pouvoirs forts et stables, tels qu'ils doivent...

...était-il dit au préambule, est fondée sur les droits sacrés de la propriété, de l'égalité et de la liberté. Les pouvoirs qu'elle institue seront...garantir les droits des citoyens et les intérêts de l'Etat. » La constitution, présentée aux suffrages du peuple le i3 décembre 1799, fut adoptée...

...Bonaparte en définit l'esprit ' : La Constitution est fondée sur les vrais principes du gouvcrnement représentatif; sur les droits sacrés de la propriété,...l'égalité, de la liberté. Les pouvoirs qu'elle constitue sont forts et stables, tels qu'ils doivent être pour garantir les droits des citoyens et...