Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève, Band 631878 |
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DATES Pages 1877 Avril 10 ARRÊTÉS relatifs à une vente de terrains des fortifications .. 243 245 id . 13 ARRÊTÉ de réception des lignes de tramways Genève - Carouge- Chêne . . id . 20 id . 21 id . 20 ARRÊTÉS relatifs à une vente de terrains ...
DATES Pages 1877 Avril 10 ARRÊTÉS relatifs à une vente de terrains des fortifications .. 243 245 id . 13 ARRÊTÉ de réception des lignes de tramways Genève - Carouge- Chêne . . id . 20 id . 21 id . 20 ARRÊTÉS relatifs à une vente de terrains ...
Seite xvii
... terrains des fortifications fixée au 7 Mai . . Pages 272 273 id . 4 ARRÊTÉ exemptant divers legs du paiement des droits de succession . 274 id . 5 Lor pour la construction et l'a- meublement d'une École de Chimie . 275 id . 8 ARRÊTÉ ...
... terrains des fortifications fixée au 7 Mai . . Pages 272 273 id . 4 ARRÊTÉ exemptant divers legs du paiement des droits de succession . 274 id . 5 Lor pour la construction et l'a- meublement d'une École de Chimie . 275 id . 8 ARRÊTÉ ...
Seite xix
... terrain des fortifications 306 309 id . 30 ARRÊTÉ législatif pour allouer une somme de 3000 francs en faveur du 3me Tir cantonal genevois Juin 1 id . 1 22 id . 1 id . 5 id . id . ARRÊTÉ relatif à la vente du lait ARRÊTÉ modifiant l'art ...
... terrain des fortifications 306 309 id . 30 ARRÊTÉ législatif pour allouer une somme de 3000 francs en faveur du 3me Tir cantonal genevois Juin 1 id . 1 22 id . 1 id . 5 id . id . ARRÊTÉ relatif à la vente du lait ARRÊTÉ modifiant l'art ...
Seite xxiv
... terrains des fortifications . . 419 id . 8 ARRÊTÉ relatif aux mesures pri- ses au sujet du phylloxera 422 id . 10 ARRÊTÉ relatif à la route de Gy , par Vandoeuvres , le Carre d'A- mont et Meinier . 423 · id . 10 ARRÊTÉ exemptant la ...
... terrains des fortifications . . 419 id . 8 ARRÊTÉ relatif aux mesures pri- ses au sujet du phylloxera 422 id . 10 ARRÊTÉ relatif à la route de Gy , par Vandoeuvres , le Carre d'A- mont et Meinier . 423 · id . 10 ARRÊTÉ exemptant la ...
Seite xxv
... terrains des fortifications . ARRÊTÉS fixant les vacances des Tribunaux . Sept. 1 REGLEMENT de police sur les hô- tels , auberges , cabarets , cercles et logeurs id . 4 ARRÊTÉ validant les opérations électorales de Collex - Bossy , du ...
... terrains des fortifications . ARRÊTÉS fixant les vacances des Tribunaux . Sept. 1 REGLEMENT de police sur les hô- tels , auberges , cabarets , cercles et logeurs id . 4 ARRÊTÉ validant les opérations électorales de Collex - Bossy , du ...
Häufige Begriffe und Wortgruppen
17 Mars 1er Mars 21 Octobre 27 Février annuités ARRÊTÉ Autorisant ARRÊTÉ exemptant ARRÊTÉ LÉGISLATIF ARRÊTÉ relatif ARTICLE PREMIER Avril bateau à vapeur bâtiment Canton de Genève Carouge Certifié conforme Chancelier chemins privés Clause abrogatoire Commission de l'Hospice Conseil Administratif CONSEIL D'ÉTAT Conseil Municipal défendu délégués du Conseil Département de Justice Département de l'Inté Département des Travaux devront eaux Eaux-Vives embarcations ETIENNE ÉTIENNE PATRU Février Genève fait savoir huit cent soixante-dix-sept Ibid interdit jour de demain Juin Justice et Police l'adjudication l'article l'autorisation l'autorité municipale l'Hospice général lettre en date LEVRIER Loi du 18 Maire Mars nom du Conseil Octobre parcelle de terrain passibles des peines pêche peines de police Petit-Saconnex Plainpalais pourra présent Règlement Presinges proposition du Département propriétaires Rhône rieur Satigny SECTION sera Sézegnins signatures du Président terrain des fortifications tion TOGNETTI Travaux publics vente de terrain Versoix Ville de Genève voie publique votation