Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève, Band 621877 |
Im Buch
Ergebnisse 6-10 von 75
Seite xix
... Membres du Comité administra- tif de la fondation dite de la Chapelle anglicane ... .... 335 Id . Id . Id . Id . 337 Id . 6 ARRÊTÉ concernant les fonctions des Autorités judiciaires .. 338 Id . 340 9 ARRÊTÉ validant l'Election d'un ...
... Membres du Comité administra- tif de la fondation dite de la Chapelle anglicane ... .... 335 Id . Id . Id . Id . 337 Id . 6 ARRÊTÉ concernant les fonctions des Autorités judiciaires .. 338 Id . 340 9 ARRÊTÉ validant l'Election d'un ...
Seite xx
... membres laïques et de quatre membres ec- clésiastiques du Conseil supérieur 361 20 CONVOCATION du Collège électoral unique , chargé d'élire le Conseil supérieur catholique . 20 ARRÊTÉ désignant les Membres de la Commission électorale ...
... membres laïques et de quatre membres ec- clésiastiques du Conseil supérieur 361 20 CONVOCATION du Collège électoral unique , chargé d'élire le Conseil supérieur catholique . 20 ARRÊTÉ désignant les Membres de la Commission électorale ...
Seite xxi
... membres du Con- seil supérieur ... 23 ARRÊTÉ validant l'élection de M. Jean Roguet aux fonctions de Maire de la Commune de Bardon- nex ... · Id . 24-27 ELECTION du Corps judiciaire ... 30 ARRÊTÉ exemptant la Ville de Ge- nève du ...
... membres du Con- seil supérieur ... 23 ARRÊTÉ validant l'élection de M. Jean Roguet aux fonctions de Maire de la Commune de Bardon- nex ... · Id . 24-27 ELECTION du Corps judiciaire ... 30 ARRÊTÉ exemptant la Ville de Ge- nève du ...
Seite xxiv
... charité par feu J.-J. Debrit .. · 20 ARRÊTÉ validant l'élection de cinq Membres du Conseil de paroisse de Bernex et d'un Curé de la dite paroisse 448 449 DATES Pages 1876 Juin Id . Id . Id . XXIV TABLE CHRONOLOGIQUE .
... charité par feu J.-J. Debrit .. · 20 ARRÊTÉ validant l'élection de cinq Membres du Conseil de paroisse de Bernex et d'un Curé de la dite paroisse 448 449 DATES Pages 1876 Juin Id . Id . Id . XXIV TABLE CHRONOLOGIQUE .
Seite xxv
... membres de la Commission électorale char- gée de recevoir les réclamations sur les Tableaux électoraux pour la votation fédérale du 9 Juillet 1876 ..... 459 466 26 ARRÊTÉ révoquant M. Maréchal , François , de ses fonctions de Maire de ...
... membres de la Commission électorale char- gée de recevoir les réclamations sur les Tableaux électoraux pour la votation fédérale du 9 Juillet 1876 ..... 459 466 26 ARRÊTÉ révoquant M. Maréchal , François , de ses fonctions de Maire de ...
Häufige Begriffe und Wortgruppen
30 ARRÊTÉ acquisitions d'immeubles ARRÊTÉ approuvant ARRÊTÉ autorisant ARRÊTÉ exemptant ARRÊTÉ relatif ARRÊTÉ validant l'élection ARTICLE PREMIER autorisant le Conseil Avril Bardonnex Bernex BONNET Canton de Genève Carouge Cartigny Certifié conforme Chancelier Chancy Chêne-Bougeries Choulex concession concessionnaires Conseil d'Etat promulgue Conseil fédéral d'Etat est chargé d'utilité publique Département de l'Inté Département des Travaux divorce Eaux-Vives époux ÉTIENNE ETIENNE PATRU exécutoire exemptée du paiement fédérale du 23 Février Fondations autorisées Genève fait savoir Géomètre du Cadastre guer les présentes huit cent soixante-seize Janvier jour de demain Juin l'article l'Etat civil l'Hospice Général l'officier de l'Etat Loi ci-dessus Loi fédérale mariage mètres mil huit cent nom du Conseil NOMINATION opérations électorales communales Petit-Saconnex Plainpalais proposition du Conseil proposition du Département registres République et Canton Rhône rieur Secrétaire sera seront signatures du Président terrain des fortifications Thônex tion TOGNETTI Tribunal Civil Troinex vente de terrain Versoix Ville de Genève votation