Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève, Band 631878 |
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... général de la Compagnie d'assurances sur la vie L'Alliance 8 ARRÊTÉ concernant l'affichage des listes supplémentaires pour l'élection d'un Conseiller d'État 310 311 314 . 316 317 318 320 DATES 1877 Juin 8 ARRÊTÉ approuvant les comptes ...
... général de la Compagnie d'assurances sur la vie L'Alliance 8 ARRÊTÉ concernant l'affichage des listes supplémentaires pour l'élection d'un Conseiller d'État 310 311 314 . 316 317 318 320 DATES 1877 Juin 8 ARRÊTÉ approuvant les comptes ...
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... général pour l'élection d'un Conseiller d'État . . . id . 19 ARRÊTÉ concernant l'élection du Comité d'administration de la Fondation de l'Église catho- lique des Eaux - Vives . . id . 22 ARRÊTÉ autorisant une collecte dans le Canton en ...
... général pour l'élection d'un Conseiller d'État . . . id . 19 ARRÊTÉ concernant l'élection du Comité d'administration de la Fondation de l'Église catho- lique des Eaux - Vives . . id . 22 ARRÊTÉ autorisant une collecte dans le Canton en ...
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... général pour la votation sur les Lois fédérales relatives au travail dans les fabriques , à la taxe d'exemption du service mili- taire , et aux droits politiques des Suisses établis et en sé- jour . 451 459 460 461 461 462 464 465 466 ...
... général pour la votation sur les Lois fédérales relatives au travail dans les fabriques , à la taxe d'exemption du service mili- taire , et aux droits politiques des Suisses établis et en sé- jour . 451 459 460 461 461 462 464 465 466 ...
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... le nouveau tracé de la route cantonale de Céligny .. id . 26 CONVOCATION du Conseil général 473 478 481 486 487 488 491 491 492 494 DATES 1877 Pages pour l'élection de sept Con- seillers d'État TABLE CHRONOLOGIQUE XXVII.
... le nouveau tracé de la route cantonale de Céligny .. id . 26 CONVOCATION du Conseil général 473 478 481 486 487 488 491 491 492 494 DATES 1877 Pages pour l'élection de sept Con- seillers d'État TABLE CHRONOLOGIQUE XXVII.
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... général . . id . 2 id . 2 PRESTATION de serment d'avocat ARRÊTÉ exemptant la Commune de Carouge du paiement des droits de mutation id . 9 ARRÊTÉ exemptant la Commune de Satigny du paiement des droits de mutation id . 9 ARRÊTÉ exemptant ...
... général . . id . 2 id . 2 PRESTATION de serment d'avocat ARRÊTÉ exemptant la Commune de Carouge du paiement des droits de mutation id . 9 ARRÊTÉ exemptant la Commune de Satigny du paiement des droits de mutation id . 9 ARRÊTÉ exemptant ...
Häufige Begriffe und Wortgruppen
17 Mars 1er Mars 21 Octobre 27 Février annuités ARRÊTÉ Autorisant ARRÊTÉ exemptant ARRÊTÉ LÉGISLATIF ARRÊTÉ relatif ARTICLE PREMIER Avril bateau à vapeur bâtiment Canton de Genève Carouge Certifié conforme Chancelier chemins privés Clause abrogatoire Commission de l'Hospice Conseil Administratif CONSEIL D'ÉTAT Conseil Municipal défendu délégués du Conseil Département de Justice Département de l'Inté Département des Travaux devront eaux Eaux-Vives embarcations ETIENNE ÉTIENNE PATRU Février Genève fait savoir huit cent soixante-dix-sept Ibid interdit jour de demain Juin Justice et Police l'adjudication l'article l'autorisation l'autorité municipale l'Hospice général lettre en date LEVRIER Loi du 18 Maire Mars nom du Conseil Octobre parcelle de terrain passibles des peines pêche peines de police Petit-Saconnex Plainpalais pourra présent Règlement Presinges proposition du Département propriétaires Rhône rieur Satigny SECTION sera Sézegnins signatures du Président terrain des fortifications tion TOGNETTI Travaux publics vente de terrain Versoix Ville de Genève voie publique votation