Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève, Band 621877 |
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... concession à bien plaire dans les eaux du Lac .. · • 8 ARRÊTÉ accordant une concession à bien plaire dans les eaux du lac à M. Barbey , propriétaire à Bel- levue .... 11 ARRETE approuvant le compte rendu de la Commission administrative ...
... concession à bien plaire dans les eaux du Lac .. · • 8 ARRÊTÉ accordant une concession à bien plaire dans les eaux du lac à M. Barbey , propriétaire à Bel- levue .... 11 ARRETE approuvant le compte rendu de la Commission administrative ...
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... concession à bien plaire , sur les eaux du lac , à M. Vernes - d'Arlandes , à Ver- soix ... Id . Id . Id . 646 653 654 657 3 ARRETE relatif à l'église et au pres- bytère de la paroisse de Choulex . 659 3 ARRÊTÉ validant les opérations ...
... concession à bien plaire , sur les eaux du lac , à M. Vernes - d'Arlandes , à Ver- soix ... Id . Id . Id . 646 653 654 657 3 ARRETE relatif à l'église et au pres- bytère de la paroisse de Choulex . 659 3 ARRÊTÉ validant les opérations ...
Seite xxxvi
... concession à bien plaire à M. Adal- bert Flühler , pour une roue hy- draulique sur le Rhône , au - des- sous du bois de la Bâtie ... . . . 31 ARRÊTÉ approuvant les opérations électorales communales de Chou- lex ..... Id . 31 Nov. ld ...
... concession à bien plaire à M. Adal- bert Flühler , pour une roue hy- draulique sur le Rhône , au - des- sous du bois de la Bâtie ... . . . 31 ARRÊTÉ approuvant les opérations électorales communales de Chou- lex ..... Id . 31 Nov. ld ...
Seite 4
... celles concernant la reprise et la conservation des effets d'armement , d'équi- pement et d'habillement . Certifié conforme : Le Chancelier , ETIENNE PATRU . ARRÊTÉ Accordant à M. Bartholony une concession à bien plaire 4.
... celles concernant la reprise et la conservation des effets d'armement , d'équi- pement et d'habillement . Certifié conforme : Le Chancelier , ETIENNE PATRU . ARRÊTÉ Accordant à M. Bartholony une concession à bien plaire 4.
Seite 5
... observation ; Vu une nouvelle requête du 28 Décembre 1875 , de M. Franel , pour l'exécution d'une simple jetée de - 5 ― - ARRÊTÉ accordant à M Bartholony une concession à bien plaire dans les eaux du Lac, à Sécheron.
... observation ; Vu une nouvelle requête du 28 Décembre 1875 , de M. Franel , pour l'exécution d'une simple jetée de - 5 ― - ARRÊTÉ accordant à M Bartholony une concession à bien plaire dans les eaux du Lac, à Sécheron.
Häufige Begriffe und Wortgruppen
30 ARRÊTÉ acquisitions d'immeubles ARRÊTÉ approuvant ARRÊTÉ autorisant ARRÊTÉ exemptant ARRÊTÉ relatif ARRÊTÉ validant l'élection ARTICLE PREMIER autorisant le Conseil Avril Bardonnex Bernex BONNET Canton de Genève Carouge Cartigny Certifié conforme Chancelier Chancy Chêne-Bougeries Choulex concession concessionnaires Conseil d'Etat promulgue Conseil fédéral d'Etat est chargé d'utilité publique Département de l'Inté Département des Travaux divorce Eaux-Vives époux ÉTIENNE ETIENNE PATRU exécutoire exemptée du paiement fédérale du 23 Février Fondations autorisées Genève fait savoir Géomètre du Cadastre guer les présentes huit cent soixante-seize Janvier jour de demain Juin l'article l'Etat civil l'Hospice Général l'officier de l'Etat Loi ci-dessus Loi fédérale mariage mètres mil huit cent nom du Conseil NOMINATION opérations électorales communales Petit-Saconnex Plainpalais proposition du Conseil proposition du Département registres République et Canton Rhône rieur Secrétaire sera seront signatures du Président terrain des fortifications Thônex tion TOGNETTI Tribunal Civil Troinex vente de terrain Versoix Ville de Genève votation