Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève, Band 631878 |
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... RÈGLEMENT de police sur la pêche . . ARRÊTÉ autorisant la Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie , la grêle et la mor- talité des bestiaux , La Gironde , à étendre ses opérations dans le Canton de Genève et agréant pour son ...
... RÈGLEMENT de police sur la pêche . . ARRÊTÉ autorisant la Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie , la grêle et la mor- talité des bestiaux , La Gironde , à étendre ses opérations dans le Canton de Genève et agréant pour son ...
Seite xv
... RÈGLEMENT de police sur les actes et bruits troublant la tranquil- lité publique 229 id . 6 REGLEMENT de police sur les bals et les spectacles . 233 id . 10 RÈGLEMENT de police sur les édi- teurs et imprimeurs 236 id . 10 ARRÊTÉ ...
... RÈGLEMENT de police sur les actes et bruits troublant la tranquil- lité publique 229 id . 6 REGLEMENT de police sur les bals et les spectacles . 233 id . 10 RÈGLEMENT de police sur les édi- teurs et imprimeurs 236 id . 10 ARRÊTÉ ...
Seite xvii
... Règlement de police sur les bateaux à vapeur et les bar- ques . id . 18 CONVOCATION du Conseil général pour la votation sur la révision totale de la Constitution can- tonale . id . 21 NOMINATION de la Commission des Pétitions 277 278 ...
... Règlement de police sur les bateaux à vapeur et les bar- ques . id . 18 CONVOCATION du Conseil général pour la votation sur la révision totale de la Constitution can- tonale . id . 21 NOMINATION de la Commission des Pétitions 277 278 ...
Seite xix
... Règlement de l'Abattoir et du Marché au bétail de la Ville de Genève et des boucheries de la Ville et de la banlieue .. ARRÊTÉ relatif aux aliénés . ARRÊTÉ validant les élections communales de Presinges en date du 3 Juin 1877 . 5 ARRÊTÉ ...
... Règlement de l'Abattoir et du Marché au bétail de la Ville de Genève et des boucheries de la Ville et de la banlieue .. ARRÊTÉ relatif aux aliénés . ARRÊTÉ validant les élections communales de Presinges en date du 3 Juin 1877 . 5 ARRÊTÉ ...
Seite xx
... Règlement concernant les examens de bachelier ès - lettres . id . 15 CONVOCATION du Conseil général pour l'élection d'un Conseiller d'État . . . id . 19 ARRÊTÉ concernant l'élection du Comité d'administration de la Fondation de l'Église ...
... Règlement concernant les examens de bachelier ès - lettres . id . 15 CONVOCATION du Conseil général pour l'élection d'un Conseiller d'État . . . id . 19 ARRÊTÉ concernant l'élection du Comité d'administration de la Fondation de l'Église ...
Häufige Begriffe und Wortgruppen
17 Mars 1er Mars 21 Octobre 27 Février annuités ARRÊTÉ Autorisant ARRÊTÉ exemptant ARRÊTÉ LÉGISLATIF ARRÊTÉ relatif ARTICLE PREMIER Avril bateau à vapeur bâtiment Canton de Genève Carouge Certifié conforme Chancelier chemins privés Clause abrogatoire Commission de l'Hospice Conseil Administratif CONSEIL D'ÉTAT Conseil Municipal défendu délégués du Conseil Département de Justice Département de l'Inté Département des Travaux devront eaux Eaux-Vives embarcations ETIENNE ÉTIENNE PATRU Février Genève fait savoir huit cent soixante-dix-sept Ibid interdit jour de demain Juin Justice et Police l'adjudication l'article l'autorisation l'autorité municipale l'Hospice général lettre en date LEVRIER Loi du 18 Maire Mars nom du Conseil Octobre parcelle de terrain passibles des peines pêche peines de police Petit-Saconnex Plainpalais pourra présent Règlement Presinges proposition du Département propriétaires Rhône rieur Satigny SECTION sera Sézegnins signatures du Président terrain des fortifications tion TOGNETTI Travaux publics vente de terrain Versoix Ville de Genève voie publique votation