Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève, Band 621877 |
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DATES Pages 1876 des tramways de Genève 54 Cahier des charges des Tramways de Genève . 57 Février 1 ARRÊTÉ accordant ... cantonal par feu Charles - Louis Brizard .. 4 ARRÊTÉ relatif aux routes de Chou- lex par Chougny , Vandœuvres et ...
DATES Pages 1876 des tramways de Genève 54 Cahier des charges des Tramways de Genève . 57 Février 1 ARRÊTÉ accordant ... cantonal par feu Charles - Louis Brizard .. 4 ARRÊTÉ relatif aux routes de Chou- lex par Chougny , Vandœuvres et ...
Seite x
DATES 1876 Pages du Marché au bétail de la Ville de Genève ... canton de Ge- nève .... 827 100 102 104 Id . 18 ARRÊTÉ antorisant M. Jules Henry à conserver à bien plaire les bains de la jetée des Pâquis .... 105 Id . 18 ARRÊTÉ complétant le ...
DATES 1876 Pages du Marché au bétail de la Ville de Genève ... canton de Ge- nève .... 827 100 102 104 Id . 18 ARRÊTÉ antorisant M. Jules Henry à conserver à bien plaire les bains de la jetée des Pâquis .... 105 Id . 18 ARRÊTÉ complétant le ...
Seite xiii
... Canton de Genève le Comptoir général des Assurances , en remplacement de MM . Dela- quys père et fils .. 28 ARRÊTÉ exempiant la Ville de Ca- rouge du paiement des droits de 169 DATES 1876 Pages succession sur le legs fait à sa TABLE ...
... Canton de Genève le Comptoir général des Assurances , en remplacement de MM . Dela- quys père et fils .. 28 ARRÊTÉ exempiant la Ville de Ca- rouge du paiement des droits de 169 DATES 1876 Pages succession sur le legs fait à sa TABLE ...
Seite xvi
... Canton de Genève pour l'an- née 1876 . 14 ARRÊTÉ relatif à la police de la voie publique .. .. 15 Loi affectant à l'Hospice général , à l'Hôpital cantonal et à la Maison 260 264 268 cantonale des aliénés différentes sommes à prendre sur ...
... Canton de Genève pour l'an- née 1876 . 14 ARRÊTÉ relatif à la police de la voie publique .. .. 15 Loi affectant à l'Hospice général , à l'Hôpital cantonal et à la Maison 260 264 268 cantonale des aliénés différentes sommes à prendre sur ...
Seite xxviii
... Genève .. ... RÈGLEMENT sur l'organisation de ce Corps ... 5 ARRÊTÉ faisant remise de rues à la Ville de Genève . Id ... cantonal par feu Dechoudens . 5 ARRÊTÉ accordant à la Commune de Pregny une concession à bien plaire dans les eaux ...
... Genève .. ... RÈGLEMENT sur l'organisation de ce Corps ... 5 ARRÊTÉ faisant remise de rues à la Ville de Genève . Id ... cantonal par feu Dechoudens . 5 ARRÊTÉ accordant à la Commune de Pregny une concession à bien plaire dans les eaux ...
Häufige Begriffe und Wortgruppen
30 ARRÊTÉ acquisitions d'immeubles ARRÊTÉ approuvant ARRÊTÉ autorisant ARRÊTÉ exemptant ARRÊTÉ relatif ARRÊTÉ validant l'élection ARTICLE PREMIER autorisant le Conseil Avril Bardonnex Bernex BONNET Canton de Genève Carouge Cartigny Certifié conforme Chancelier Chancy Chêne-Bougeries Choulex concession concessionnaires Conseil d'Etat promulgue Conseil fédéral d'Etat est chargé d'utilité publique Département de l'Inté Département des Travaux divorce Eaux-Vives époux ÉTIENNE ETIENNE PATRU exécutoire exemptée du paiement fédérale du 23 Février Fondations autorisées Genève fait savoir Géomètre du Cadastre guer les présentes huit cent soixante-seize Janvier jour de demain Juin l'article l'Etat civil l'Hospice Général l'officier de l'Etat Loi ci-dessus Loi fédérale mariage mètres mil huit cent nom du Conseil NOMINATION opérations électorales communales Petit-Saconnex Plainpalais proposition du Conseil proposition du Département registres République et Canton Rhône rieur Secrétaire sera seront signatures du Président terrain des fortifications Thônex tion TOGNETTI Tribunal Civil Troinex vente de terrain Versoix Ville de Genève votation