de trois Membres du Comité administratif de la dite Fondation, 337.

CULTE ALLEMAND LUTHÉRIEN. Arrêté approuvant le compte rendu de l'église pour 1875, 283. — Arrêté autorisant la collecte annuelle de la Direction de l'église, 293.Arrêté fixant l'élection de deux Membres de la Direction de l'église luthérienne allemande, 629. Arrêté appelant M. Suskind, pharmacien, à présider l'élection de deux Membres de la Direction de l'église. luthérienne, 688. - Arrêté validant l'élection de trois Membres de la Direction de l'église, 704.

CULTE ALLEMAND RÉFORMÉ.

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Arrêté approuvant le compte rendu de la Direction de l'église et de l'école, 282. Arrêté validant l'élection des deux Directions de la Communauté allemande réformée, en date du 17 Décembre 1876, 815.

CULTE ISRAELITE. (Voir Communauté.)

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DAIZ, David. (Voir Exemptions de droits, 7.)

DE BOUILLANNE, E. Est élu Conseiller municipal dans la

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Commune de Céligny, 430.

DEBRIT J.-J. (Voir Exemptions de droits, 448.)

DECHEYRENS, Claude (hoirie de). (Voir Exemptions de droits,

DECHOUDENS, P. L. A., M. (Voir Exemptions de droits, 568.) DE LA FLÉCHÈRE. (Voir Exemptions de droits, 800.)

DELAQUIS, Charles. Est agréé comme représentant de la Société anonyme d'assurances contre les risques de transports et les accidents la Zurich, 375.

DELÉTRAZ, Charles.

Son élection comme Maire de la Com

mune de Bardonnex est validée, 313.

DÉPARTEMENT DES CONTRIBUTIONS PUBLIQUES. (Voir Cadastre. - Concessions à titre précaire.- Exemptions de droits.) -Arrêté chargeant M. le Conseiller d'État Chalumeau de l'Administration des Prisons, 20. Nomination de la Commission taxatrice pour la taxe mobilière, 350. — Arrêté fixant la redevance annuelle à payer par les bateaux à vapeur, 633. Arrêté nommant M. François Michaud géomètre du Cadastre, 676. Arrêté nommant M. Archinard Commissaire de l'État pour la classification des terrains de la Contribution foncière non bâtie, 751. Arrêté concernant les géomètres agréés, 770.

DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR ET DES CULTES (Voir Commissions. Cultes. Communes. Élections.

Tableaux électoraux.

DÉPARTEMENT DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE. (Voir Pensions.) Loi accordant à la Commune du Grand-Saconnex une allocation de 3,500 francs pour l'aider dans ses dépenses relatives à l'École primaire et à la création de l'École secondaire, 46. Arrêté législatif autorisant le Conseil

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d'État à fixer à 8,000 francs le traitement annuel de M. le Docteur Laskowski, en qualité de Professeur d'anatomie normale à la Faculté de Médecine, 100.- Loi modifiant l'article 40 de la loi sur l'instruction publique du 19 Octobre 1872, 120. Loi portant création d'une Caisse de subsides pour les Étudiants du Gymnase et de l'Université, 135. Arrêté législatif autorisant le Conseil d'État à fixer à 8,000 fr. le traitement annuel de M. le docteur Charles-Édouard Brown-Séquard, en qualité de Professeur à la Faculté de Médecine, 139.Arrêté législatif autorisant le Conseil d'État à fixer à 12.000 fr. le traitement annuel de M. le Docteur Maurice Schiff, en qualité de Professeur à la Faculté de Médecine, 250. Loi autorisant la fondation d'une Caisse de subsides pour les étudiants genevois du Gymnase et de l'Université, 414. Statuts de la dite Caisse, 417.Arrêté approuvant le règlement concernant le prix Bellot, 454. Arrêté approuvant les dispositions spéciales concernant la Faculté de médecine, en supplément au règlement de l'Université, 459.

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DÉPARTEMENT DE JUSTICE ET POLICE. (Voir Actes de dévouement. Cultes. Lois et Règlements. Poids et Mesures. Prisons. Tribunaux.) Arrêté accordant le titre de Directeur de la police centrale à M. J. Cuenoud, Secrétaire du Département de Justice et Police, 1. Arrêté chargeant ce Département de la surveillance de la Police intérieure des Prisons, 16.

Loi modifiant l'article 9 de la loi du 31 Janvier 1872

sur les Gardes-ruraux, 90. Arrêté relatif à la propreté de la voie publique dans la Ville de Genève,

154.

Règlement interdisant tout dépôt d'os et autres

détritus insalubres, 252. Arrêté relatif à la police de

la voie publique, 268. Arrêté fixant l'ouverture de la chasse, 582. Disposition de la loi fédérale sur la chasse, 584. Arrêté relatif à la clôture du théâtre, 630. Loi sur la sanction pénale des règlements et arrêtés en matière de police faits par le Conseil d'État, 694. Arrêté relatif aux fournitures de bureau des Tribunaux et des Greffes, 778. Arrêté modifiant les articles 20 et 21 de l'Arrêté du 30 Décembre 1869 relatifs aux dispositions de police prises en vue de la vente et de l'emploi du pétrole et de ses dérivés, 779.

DÉPARTEMENT MILITAIRE. (Voir Votations fédérales).

Arrêté concernant l'organisation militaire de l'Arrondissement du Canton de Genève, 3. Nomination de la Commission de recours pour la taxe militaire, 15. Arrêté de nomination des Membres de la Commission taxatrice pour la taxe militaire, année 1876, 18. Arrêté portant diverses nominations au Tribunal militaire, 102. Arrêté complétant le Tribunal militaire cantonal, 108.

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DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS. (Voir Concessions à titre précaire. Routes. Terrains des fortifications et autres.) Arrêté approuvant les plans soumis par la Compagnie des Tramways de Genève et autorisant, sous diverses réserves, les travaux de la pose des rails, 379.

DERUAZ, Jacques. — Est révoqué de ses fonctions de Maire de la Commune de Choulex, 664.

DERUAZ, Claude. Est révoqué de ses fonctions d'Adjony

de la Commune de Choulex, 664.

DIACONIES DE LA VILLE DE GENÈVE. (Voir Exemptions de droit, 356-470.)

DIDAY ET ARGAND. Sont autorisés à représenter collectivement, dans le Canton de Genève, le Comptoir général des Assurances, en remplacement de MM. Delaquys père et fils, 169.

DIEL (Hoirie). (Voir Expropriations forcées, 548, 665).

DUBOIS, François-André. -Est élu Adjoint de la Commune de Bardonnex, 429.

DUCHENE, Etienne.

Plainpalais, 19.

Est élu Maire de la Commune de

DU COMMUN, Félix. (Voir Exemptions de droits, 595).

DUCRET, Alexandre. Est révoqué de ses fonctions de Maire de la Commune de Plan-les-Ouates, 248.

DUFERNEX, Benjamin. Est nommé Député au Conseil des Etats, 790.

DUFRENE. (Voir Exemptions de droits, 342).

DUPIN, Henri. - Arrêté lui accordant une concession à bien plaire dans les eaux du lac à Versoix, 257.