Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève, Band 62 |
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ARRÊTÉ concernant l'organisation militaire de l'Arrondissement du Canton de
Genève. .. .. .. .. .. . ARRÊTÉ accordant à M. Bartholony une concession à bien
plaire dans les eaux du Lac, à Sécheron. .. ARRÊTÉ exemptant la Ville de
Genève ...
ARRÊTÉ concernant l'organisation militaire de l'Arrondissement du Canton de
Genève. .. .. .. .. .. . ARRÊTÉ accordant à M. Bartholony une concession à bien
plaire dans les eaux du Lac, à Sécheron. .. ARRÊTÉ exemptant la Ville de
Genève ...
Seite vi
ARRÊTÉ de nomination des Membres de la Commission taxatrice pour la Taxe
militaire, année 1876. . ARRÊTÉ validant les opérations électorales communales
de Plainpalais ... : ... ... .. ... ... : ... . ARRÊTÉ chargeant M. le Conseiller d'Etat ...
ARRÊTÉ de nomination des Membres de la Commission taxatrice pour la Taxe
militaire, année 1876. . ARRÊTÉ validant les opérations électorales communales
de Plainpalais ... : ... ... .. ... ... : ... . ARRÊTÉ chargeant M. le Conseiller d'Etat ...
Seite x
le traitement annuel de M. le doc| teur Laskowski en qualité depro| fesseur d'
anatomie normale à la | Faculté de Médecine.......... Id. 18 ARRÊTÉ portant
diverses nominations au Tribunal militaire.. .. . ARRÊTÉ autorisant M. E. Maurice,
huissier ...
le traitement annuel de M. le doc| teur Laskowski en qualité depro| fesseur d'
anatomie normale à la | Faculté de Médecine.......... Id. 18 ARRÊTÉ portant
diverses nominations au Tribunal militaire.. .. . ARRÊTÉ autorisant M. E. Maurice,
huissier ...
Seite xxiv
VoTATIoN sur la loi fédérale du 23 Décembre 1875 relative à la taxe d'exemption
du service militaire. NoMINATIoN d'un Juge-Suppléant au Tribunal Civil.............. .
NoMINATIoN d'un Juge- Assesseur Suppléant à la Cour de Justice. ARRÊTÉ ...
VoTATIoN sur la loi fédérale du 23 Décembre 1875 relative à la taxe d'exemption
du service militaire. NoMINATIoN d'un Juge-Suppléant au Tribunal Civil.............. .
NoMINATIoN d'un Juge- Assesseur Suppléant à la Cour de Justice. ARRÊTÉ ...
Seite xxv
VoTATIoN sur la loi fédérale du 23 Décembre 1875, relative à la taxe d'
exemption du service militaire. ARRÊTÉ approuvant le règlement concernant le
prix Bellot. ..... ARRÊTÉ approuvant les dispositions spéciales concernant la
Faculté de ...
VoTATIoN sur la loi fédérale du 23 Décembre 1875, relative à la taxe d'
exemption du service militaire. ARRÊTÉ approuvant le règlement concernant le
prix Bellot. ..... ARRÊTÉ approuvant les dispositions spéciales concernant la
Faculté de ...
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