Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève, Band 621877 |
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... autorisant la quête de M. Félix Lombardi , Directeur de l'hospice du Saint - Gothard .... 28 ARRÊTÉ approuvant l'élection de trois Membres du Comité de la Communauté israélite de Ge- nève ... 28 ARRÊTÉ autorisant une collecte à domicile ...
... autorisant la quête de M. Félix Lombardi , Directeur de l'hospice du Saint - Gothard .... 28 ARRÊTÉ approuvant l'élection de trois Membres du Comité de la Communauté israélite de Ge- nève ... 28 ARRÊTÉ autorisant une collecte à domicile ...
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... autorisant le Conseil d'Etat à fixer à 8,000 fr . le traitement annuel de M. le doc- teur Laskowski en qualité de pro- fesseur d'anatomie normale à la Faculté de Médecine .. Id . Id . 18 ARRÊTÉ portant diverses nomina- tions au Tribunal ...
... autorisant le Conseil d'Etat à fixer à 8,000 fr . le traitement annuel de M. le doc- teur Laskowski en qualité de pro- fesseur d'anatomie normale à la Faculté de Médecine .. Id . Id . 18 ARRÊTÉ portant diverses nomina- tions au Tribunal ...
Seite xi
... . 1 Loi portant création d'une Caisse de subsides pour les étudiants du Gymnase et de l'Université . 131 133 135 ·· · ARRÊTÉ LÉGISLATIF autorisant le DATES 1876 Mars Id . Id . Pages Conseil d'Etat TABLE CHRONOLOGIQUE . XI.
... . 1 Loi portant création d'une Caisse de subsides pour les étudiants du Gymnase et de l'Université . 131 133 135 ·· · ARRÊTÉ LÉGISLATIF autorisant le DATES 1876 Mars Id . Id . Pages Conseil d'Etat TABLE CHRONOLOGIQUE . XI.
Seite xii
... autorisant le sieur Félix Charrot , huissier , à faire , con- curemment avec les notaires , les protêts dans le Canton de Genève . 141 4 Loi autorisant la vente d'une par- celle de terrain , au bord du lac , sur la Commune de Collonge ...
... autorisant le sieur Félix Charrot , huissier , à faire , con- curemment avec les notaires , les protêts dans le Canton de Genève . 141 4 Loi autorisant la vente d'une par- celle de terrain , au bord du lac , sur la Commune de Collonge ...
Seite xvii
... autorisant la collecte an- nuelle de la Direction de l'église luthérienne allemande .... 22 ARRÊTÉ clôturant les listes électora- les pour la votation fédérale du 23 avril 1876 .... 282 283 284 287 293 294 Id . 23 PROCLAMATION du ...
... autorisant la collecte an- nuelle de la Direction de l'église luthérienne allemande .... 22 ARRÊTÉ clôturant les listes électora- les pour la votation fédérale du 23 avril 1876 .... 282 283 284 287 293 294 Id . 23 PROCLAMATION du ...
Häufige Begriffe und Wortgruppen
30 ARRÊTÉ acquisitions d'immeubles ARRÊTÉ approuvant ARRÊTÉ autorisant ARRÊTÉ exemptant ARRÊTÉ relatif ARRÊTÉ validant l'élection ARTICLE PREMIER autorisant le Conseil Avril Bardonnex Bernex BONNET Canton de Genève Carouge Cartigny Certifié conforme Chancelier Chancy Chêne-Bougeries Choulex concession concessionnaires Conseil d'Etat promulgue Conseil fédéral d'Etat est chargé d'utilité publique Département de l'Inté Département des Travaux divorce Eaux-Vives époux ÉTIENNE ETIENNE PATRU exécutoire exemptée du paiement fédérale du 23 Février Fondations autorisées Genève fait savoir Géomètre du Cadastre guer les présentes huit cent soixante-seize Janvier jour de demain Juin l'article l'Etat civil l'Hospice Général l'officier de l'Etat Loi ci-dessus Loi fédérale mariage mètres mil huit cent nom du Conseil NOMINATION opérations électorales communales Petit-Saconnex Plainpalais proposition du Conseil proposition du Département registres République et Canton Rhône rieur Secrétaire sera seront signatures du Président terrain des fortifications Thônex tion TOGNETTI Tribunal Civil Troinex vente de terrain Versoix Ville de Genève votation