Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève, Band 62 |
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ARRÊTÉ autorisant une quête à domicile en faveur de la Crèche de Saint-
Gervais......... .. ... . RÈGLEMENT général de l'Abattoir et Pages 54 57 85 88 90 93
94 95 96 98 ! DATES 1876 | | du Marché au bétail de TABLE CHRONOLOGIQUE.
IX.
ARRÊTÉ autorisant une quête à domicile en faveur de la Crèche de Saint-
Gervais......... .. ... . RÈGLEMENT général de l'Abattoir et Pages 54 57 85 88 90 93
94 95 96 98 ! DATES 1876 | | du Marché au bétail de TABLE CHRONOLOGIQUE.
IX.
Seite xv
4 • • • • • • • • • • RÈGLEMENT interdisant tout dépôt d'os et autres détritus
insalubres dans les Villes de Genève, Carouge et les Communes de Plainpalais
et des Eaux-Vives.. .. .. . ARRÊTÉ exemptant des droits de succession divers legs
fuits à ...
4 • • • • • • • • • • RÈGLEMENT interdisant tout dépôt d'os et autres détritus
insalubres dans les Villes de Genève, Carouge et les Communes de Plainpalais
et des Eaux-Vives.. .. .. . ARRÊTÉ exemptant des droits de succession divers legs
fuits à ...
Seite xxv
ARRÊTÉ approuvant le règlement concernant le prix Bellot. ..... ARRÊTÉ
approuvant les dispositions spéciales concernant la Faculté de médecine, en
supplément au règlement de l'Université de GeARRÊTÉ de nomination des
membres de ...
ARRÊTÉ approuvant le règlement concernant le prix Bellot. ..... ARRÊTÉ
approuvant les dispositions spéciales concernant la Faculté de médecine, en
supplément au règlement de l'Université de GeARRÊTÉ de nomination des
membres de ...
Seite xxviii
ARRÊTÉ approuvant, sous réserves, le Règlement de service des Sapeurs-
Pompiers de la Ville de Genève. ... .. .. .. ... .. .. .. . RÈGLEMENT sur l'organisation
de ce Corps . ... .. .. .. .. .. .. .. .. . ARRÊTÉ faisant remise de rues à la Ville de
Genève .
ARRÊTÉ approuvant, sous réserves, le Règlement de service des Sapeurs-
Pompiers de la Ville de Genève. ... .. .. .. ... .. .. .. . RÈGLEMENT sur l'organisation
de ce Corps . ... .. .. .. .. .. .. .. .. . ARRÊTÉ faisant remise de rues à la Ville de
Genève .
Seite xxix
Id. 30 RÈGLEMENT général sur la chasse.. Sept. 1 ARRÊTÉ autorisant M. J.
Ammann à représenter dans le Canton la Société d'assurances sur la vie la |
Suisse, de Lausanne.. ... .. .. . Id. 5 ARRÊTÉ validant l'élection d'un Curé de la
paroisse ...
Id. 30 RÈGLEMENT général sur la chasse.. Sept. 1 ARRÊTÉ autorisant M. J.
Ammann à représenter dans le Canton la Société d'assurances sur la vie la |
Suisse, de Lausanne.. ... .. .. . Id. 5 ARRÊTÉ validant l'élection d'un Curé de la
paroisse ...
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