Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève, Band 621877 |
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... Petit- Saconnex , par les Grottes et le 22 23 25 26 28 30 33 34 DATES 1876 Pages Grand - Pré ... Janv . 22 TABLE CHRONologique . VII.
... Petit- Saconnex , par les Grottes et le 22 23 25 26 28 30 33 34 DATES 1876 Pages Grand - Pré ... Janv . 22 TABLE CHRONologique . VII.
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... Petit - Saconnex , en vue de la construction d'un bâtiment des- tiné à un établissement d'incura- bles et de convalescents genevois . 129 29 ARRÊTÉ exemptant la Ville de Ge- nève du paiements de droits sur la Convention concernant la ...
... Petit - Saconnex , en vue de la construction d'un bâtiment des- tiné à un établissement d'incura- bles et de convalescents genevois . 129 29 ARRÊTÉ exemptant la Ville de Ge- nève du paiements de droits sur la Convention concernant la ...
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... Petit - Saconnex par M. Ch.-L. Brizard .... Pages 613 Id . 6 Lor modifiant les articles 4 et 5 de la loi du 12 octobre 1861 sur l'Art de guérir .. 614 Id . 6 ARRÊTÉ LÉGISLATIF sur le compte- rendu administratif de 1875 .. 616 Id . 9 Lor ...
... Petit - Saconnex par M. Ch.-L. Brizard .... Pages 613 Id . 6 Lor modifiant les articles 4 et 5 de la loi du 12 octobre 1861 sur l'Art de guérir .. 614 Id . 6 ARRÊTÉ LÉGISLATIF sur le compte- rendu administratif de 1875 .. 616 Id . 9 Lor ...
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... année , soit 2,400 francs comine traitement fixe , et 1,200 francs pour indemnité de frais en campagne et de porte- chaîne . Certifié conforme : Le Chancelier , ÉTIENNE PATRU . ARRÊTÉ Relatif à la route du Petit - Saconnex , - 37.
... année , soit 2,400 francs comine traitement fixe , et 1,200 francs pour indemnité de frais en campagne et de porte- chaîne . Certifié conforme : Le Chancelier , ÉTIENNE PATRU . ARRÊTÉ Relatif à la route du Petit - Saconnex , - 37.
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ARRÊTÉ Relatif à la route du Petit - Saconnex , par les Grottes et le Grand - Pré . Du 21 Janvier 1876 . LE CONSEIL D'ETAT , Vu les articles 6 à 11 de la Loi du 25 Février 1874 , sur les routes et sur quelques autres objets relatifs à ...
ARRÊTÉ Relatif à la route du Petit - Saconnex , par les Grottes et le Grand - Pré . Du 21 Janvier 1876 . LE CONSEIL D'ETAT , Vu les articles 6 à 11 de la Loi du 25 Février 1874 , sur les routes et sur quelques autres objets relatifs à ...
Häufige Begriffe und Wortgruppen
30 ARRÊTÉ acquisitions d'immeubles ARRÊTÉ approuvant ARRÊTÉ autorisant ARRÊTÉ exemptant ARRÊTÉ relatif ARRÊTÉ validant l'élection ARTICLE PREMIER autorisant le Conseil Avril Bardonnex Bernex BONNET Canton de Genève Carouge Cartigny Certifié conforme Chancelier Chancy Chêne-Bougeries Choulex concession concessionnaires Conseil d'Etat promulgue Conseil fédéral d'Etat est chargé d'utilité publique Département de l'Inté Département des Travaux divorce Eaux-Vives époux ÉTIENNE ETIENNE PATRU exécutoire exemptée du paiement fédérale du 23 Février Fondations autorisées Genève fait savoir Géomètre du Cadastre guer les présentes huit cent soixante-seize Janvier jour de demain Juin l'article l'Etat civil l'Hospice Général l'officier de l'Etat Loi ci-dessus Loi fédérale mariage mètres mil huit cent nom du Conseil NOMINATION opérations électorales communales Petit-Saconnex Plainpalais proposition du Conseil proposition du Département registres République et Canton Rhône rieur Secrétaire sera seront signatures du Président terrain des fortifications Thônex tion TOGNETTI Tribunal Civil Troinex vente de terrain Versoix Ville de Genève votation