Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève, Band 621877 |
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... Meinier .... 4 ARRÊTÉ autorisant une quête à do- micile en faveur de la Crèche de Saint - Gervais ... 4 RÈGLEMENT général de l'Abattoir et 85 88 90 93 94 95 96 98 DATES 1876 Pages du Marché au bétail de la Ville TABLE CHRONOLOGIQUE . IX.
... Meinier .... 4 ARRÊTÉ autorisant une quête à do- micile en faveur de la Crèche de Saint - Gervais ... 4 RÈGLEMENT général de l'Abattoir et 85 88 90 93 94 95 96 98 DATES 1876 Pages du Marché au bétail de la Ville TABLE CHRONOLOGIQUE . IX.
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... Mei- nier . Du 4 Février 1876 . LE CONSEIL D'ÉTAT , Vu les articles 6 à 11 de la Loi du 25 Février 1874 , sur les Routes et sur quelques autres objets relatifs à la Voirie ; Sur le préavis du Département des Travaux publics ; ARRÊTE 96.
... Mei- nier . Du 4 Février 1876 . LE CONSEIL D'ÉTAT , Vu les articles 6 à 11 de la Loi du 25 Février 1874 , sur les Routes et sur quelques autres objets relatifs à la Voirie ; Sur le préavis du Département des Travaux publics ; ARRÊTE 96.
Seite 97
... Meinier , située sur le terri- toire des Communes de Choulex et de Meinier , à partir de la limite de la Commune de Vandoeuvres jusqu'à l'église de Meinier . M. le Conservateur du nouveau cadastre est chargé d'inscrire les routes sus ...
... Meinier , située sur le terri- toire des Communes de Choulex et de Meinier , à partir de la limite de la Commune de Vandoeuvres jusqu'à l'église de Meinier . M. le Conservateur du nouveau cadastre est chargé d'inscrire les routes sus ...
Seite 507
... de Carouge , 37 . Meinier . 1838 Horloger . 1823 Tapissier ... ... Alpes . Grand - Quai , 42 . 1833 Pâtissier ... 1817 Aide - chirurgien Chêne - Bourg . Chêne - Bourg , 28 . .... No. NOM . PRÉNOMS . 311 Catalan 312 Cavoret .
... de Carouge , 37 . Meinier . 1838 Horloger . 1823 Tapissier ... ... Alpes . Grand - Quai , 42 . 1833 Pâtissier ... 1817 Aide - chirurgien Chêne - Bourg . Chêne - Bourg , 28 . .... No. NOM . PRÉNOMS . 311 Catalan 312 Cavoret .
Seite 519
... Meinier . Cendrier . Creux de Genthod . Russin . Dardagny , 63 . Dardagny , 57 . • Dardagny , 23 . Dardagny , 16 , Eaux - Vives . Avully , 1842 Monteur de boîtes .. 1824 Agriculteur . 1829 Agriculteur 1821 Balancier .. .. • · Cannelet ...
... Meinier . Cendrier . Creux de Genthod . Russin . Dardagny , 63 . Dardagny , 57 . • Dardagny , 23 . Dardagny , 16 , Eaux - Vives . Avully , 1842 Monteur de boîtes .. 1824 Agriculteur . 1829 Agriculteur 1821 Balancier .. .. • · Cannelet ...
Häufige Begriffe und Wortgruppen
30 ARRÊTÉ acquisitions d'immeubles ARRÊTÉ approuvant ARRÊTÉ autorisant ARRÊTÉ exemptant ARRÊTÉ relatif ARRÊTÉ validant l'élection ARTICLE PREMIER autorisant le Conseil Avril Bardonnex Bernex BONNET Canton de Genève Carouge Cartigny Certifié conforme Chancelier Chancy Chêne-Bougeries Choulex concession concessionnaires Conseil d'Etat promulgue Conseil fédéral d'Etat est chargé d'utilité publique Département de l'Inté Département des Travaux divorce Eaux-Vives époux ÉTIENNE ETIENNE PATRU exécutoire exemptée du paiement fédérale du 23 Février Fondations autorisées Genève fait savoir Géomètre du Cadastre guer les présentes huit cent soixante-seize Janvier jour de demain Juin l'article l'Etat civil l'Hospice Général l'officier de l'Etat Loi ci-dessus Loi fédérale mariage mètres mil huit cent nom du Conseil NOMINATION opérations électorales communales Petit-Saconnex Plainpalais proposition du Conseil proposition du Département registres République et Canton Rhône rieur Secrétaire sera seront signatures du Président terrain des fortifications Thônex tion TOGNETTI Tribunal Civil Troinex vente de terrain Versoix Ville de Genève votation