Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève, Band 621877 |
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Seite xxiv
... Chêne- Bourg .. 13 ARRETE fixant allocation d'indem- nité aux Juges -Suppléants ou Assesseurs - Suppléants 432 433 435 13 VOTATION sur la loi fédérale du 23 Décembre 1875 relative à la taxe d'exemption du service militaire . 436 14 ...
... Chêne- Bourg .. 13 ARRETE fixant allocation d'indem- nité aux Juges -Suppléants ou Assesseurs - Suppléants 432 433 435 13 VOTATION sur la loi fédérale du 23 Décembre 1875 relative à la taxe d'exemption du service militaire . 436 14 ...
Seite xxvi
... Chêne - Bourg . 535 DATES 1876 Pages Juillet 8 ARRÊTÉ relatif aux listes électora- XXVI TABLE CHRONOLOGIQUE .
... Chêne - Bourg . 535 DATES 1876 Pages Juillet 8 ARRÊTÉ relatif aux listes électora- XXVI TABLE CHRONOLOGIQUE .
Seite 59
4o Du cours de Rive à Chêne - Bougeries , dans la même étendue que le tramway actuel . 5 ° De Chêne - Bougeries à Moillesulaz , en pas- sant par Chêne - Bourg . ART . 2.- La partie de la ligne sous numéro 2 , comprise entre la rue ...
4o Du cours de Rive à Chêne - Bougeries , dans la même étendue que le tramway actuel . 5 ° De Chêne - Bougeries à Moillesulaz , en pas- sant par Chêne - Bourg . ART . 2.- La partie de la ligne sous numéro 2 , comprise entre la rue ...
Seite 184
... Chêne- Bourg ; 3o Berlie Edouard , Député ; 4 ° Bleuler Henri , Député ; 5 ° Bourdillon Auguste - L . , Député ; 6 ° Bourrit Henri , Député ; 7 ° Charbonnier P.-F. , Bijoutier ; 8o Duchêne Etienne , Maire de Plainpalais ; 9o Forestier ...
... Chêne- Bourg ; 3o Berlie Edouard , Député ; 4 ° Bleuler Henri , Député ; 5 ° Bourdillon Auguste - L . , Député ; 6 ° Bourrit Henri , Député ; 7 ° Charbonnier P.-F. , Bijoutier ; 8o Duchêne Etienne , Maire de Plainpalais ; 9o Forestier ...
Seite 433
... Chêne - Bourg . Du 13 Juin 1876 . LE CONSEIL D'ÉTAT , Vu le procès - verbal des opérations électorales communales de Chêne - Bourg , en date du 11 - - 433.
... Chêne - Bourg . Du 13 Juin 1876 . LE CONSEIL D'ÉTAT , Vu le procès - verbal des opérations électorales communales de Chêne - Bourg , en date du 11 - - 433.
Häufige Begriffe und Wortgruppen
30 ARRÊTÉ acquisitions d'immeubles ARRÊTÉ approuvant ARRÊTÉ autorisant ARRÊTÉ exemptant ARRÊTÉ relatif ARRÊTÉ validant l'élection ARTICLE PREMIER autorisant le Conseil Avril Bardonnex Bernex BONNET Canton de Genève Carouge Cartigny Certifié conforme Chancelier Chancy Chêne-Bougeries Choulex concession concessionnaires Conseil d'Etat promulgue Conseil fédéral d'Etat est chargé d'utilité publique Département de l'Inté Département des Travaux divorce Eaux-Vives époux ÉTIENNE ETIENNE PATRU exécutoire exemptée du paiement fédérale du 23 Février Fondations autorisées Genève fait savoir Géomètre du Cadastre guer les présentes huit cent soixante-seize Janvier jour de demain Juin l'article l'Etat civil l'Hospice Général l'officier de l'Etat Loi ci-dessus Loi fédérale mariage mètres mil huit cent nom du Conseil NOMINATION opérations électorales communales Petit-Saconnex Plainpalais proposition du Conseil proposition du Département registres République et Canton Rhône rieur Secrétaire sera seront signatures du Président terrain des fortifications Thônex tion TOGNETTI Tribunal Civil Troinex vente de terrain Versoix Ville de Genève votation