Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève, Band 621877 |
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... Bernex . 18 ARRÊTE révoquant M. Fournier , Etienne , de ses fonctions de maire de la Commune de Bernex , et M. Novel , Antoine , de celles d'ad- joint de la dite Commune . 18 ARRÊTÉ approuvant l'élection de cinq membres du Comité ...
... Bernex . 18 ARRÊTE révoquant M. Fournier , Etienne , de ses fonctions de maire de la Commune de Bernex , et M. Novel , Antoine , de celles d'ad- joint de la dite Commune . 18 ARRÊTÉ approuvant l'élection de cinq membres du Comité ...
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... Bernex .. 12 ARRÊTÉ concernant un nom de rue . 12 ARRÊTÉ exemptant la Commune de Thônex du paiement des droits de mutation . 12 PRESTATION de serment de M. Tha- 341 342 buis , Alfred , en qualité d'avocat . 344 15 Lor concernant les ...
... Bernex .. 12 ARRÊTÉ concernant un nom de rue . 12 ARRÊTÉ exemptant la Commune de Thônex du paiement des droits de mutation . 12 PRESTATION de serment de M. Tha- 341 342 buis , Alfred , en qualité d'avocat . 344 15 Lor concernant les ...
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... de charité par feu J.-J. Debrit .. · 20 ARRÊTÉ validant l'élection de cinq Membres du Conseil de paroisse de Bernex et d'un Curé de la dite paroisse 448 449 DATES Pages 1876 Juin Id . Id . Id . XXIV TABLE CHRONOLOGIQUE .
... de charité par feu J.-J. Debrit .. · 20 ARRÊTÉ validant l'élection de cinq Membres du Conseil de paroisse de Bernex et d'un Curé de la dite paroisse 448 449 DATES Pages 1876 Juin Id . Id . Id . XXIV TABLE CHRONOLOGIQUE .
Seite xxv
... Bernex .. 451 454 20 VOTATION sur la loi fédérale du 23 Décembre 1875 , relative à la taxe d'exemption du service militaire . 452 20 ARRÊTÉ approuvant le règlement concernant le prix Bellot .... 20 ARRÊTÉ approuvant les dispositions ...
... Bernex .. 451 454 20 VOTATION sur la loi fédérale du 23 Décembre 1875 , relative à la taxe d'exemption du service militaire . 452 20 ARRÊTÉ approuvant le règlement concernant le prix Bellot .... 20 ARRÊTÉ approuvant les dispositions ...
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... tués dans la Ville de Genève .... 548 25 ARRÊTÉ validant les opérations élec- torales de Bernex .. 5 ARRÊTÉ accordant à Mme veuve 552 DATES Pages 1876 Août Pictet de Rochemont une conces- sion TABLE CHRONOLOGIQUE . XXVII.
... tués dans la Ville de Genève .... 548 25 ARRÊTÉ validant les opérations élec- torales de Bernex .. 5 ARRÊTÉ accordant à Mme veuve 552 DATES Pages 1876 Août Pictet de Rochemont une conces- sion TABLE CHRONOLOGIQUE . XXVII.
Häufige Begriffe und Wortgruppen
30 ARRÊTÉ acquisitions d'immeubles ARRÊTÉ approuvant ARRÊTÉ autorisant ARRÊTÉ exemptant ARRÊTÉ relatif ARRÊTÉ validant l'élection ARTICLE PREMIER autorisant le Conseil Avril Bardonnex Bernex BONNET Canton de Genève Carouge Cartigny Certifié conforme Chancelier Chancy Chêne-Bougeries Choulex concession concessionnaires Conseil d'Etat promulgue Conseil fédéral d'Etat est chargé d'utilité publique Département de l'Inté Département des Travaux divorce Eaux-Vives époux ÉTIENNE ETIENNE PATRU exécutoire exemptée du paiement fédérale du 23 Février Fondations autorisées Genève fait savoir Géomètre du Cadastre guer les présentes huit cent soixante-seize Janvier jour de demain Juin l'article l'Etat civil l'Hospice Général l'officier de l'Etat Loi ci-dessus Loi fédérale mariage mètres mil huit cent nom du Conseil NOMINATION opérations électorales communales Petit-Saconnex Plainpalais proposition du Conseil proposition du Département registres République et Canton Rhône rieur Secrétaire sera seront signatures du Président terrain des fortifications Thônex tion TOGNETTI Tribunal Civil Troinex vente de terrain Versoix Ville de Genève votation