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Stoutz, avocat, en remplacement de M. Théophile Dufour, nommé Juge à cette Cour.

Certifié conforme :
Le Secrétaire du Grand Conseil,

E. BONNET.

ÉLECTION

D'un Juge-Assesseur Suppléant à la Cour
de Justice.

Du 3 Juin 1876.

LE GRAND CONSEIL,

Dans sa séance de ce jour, a nommé JugeAssesseur Suppléant à la Cour de Justice M. Jean

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Barthélemy Galiffe, docteur en droit, en remplacement de M. Théophile Pictet, qui n'a pas accepté sa nomination.

Certifié conforme :
Le Secrétaire du Grand Conseil,

E. BONNET.

NOMINATION

D'un Juge au Tribunal de Commerce.

Du 3 Juin 1876.

LE GRAND CONSEIL,

Dans sa séance de ce jour, a nommé Juge au Tribunal de Commerce M. Henri Bourrit, en rem

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placement de M. Louis-Adolphe Galopin, qui n'a pas accepté sa nomination.

Certifié conforme :
Le Secrétaire du Grand Conseil,

E. BONNET.

NOMINATION

D'un Juge au Tribunal Civil.

Du 3 Juin 1876.

LE GRAND CONSEIL,

Dans sa séance de ce jour, a nommé Juge au Tribunal Civil M. Antoine Decroux, en remplacement de M. Frédéric de Sloutz, qui n'a pas accepté sa nomination.

Certifié conforme :
Le Secrétaire du Grand Conseil,

E. BONNET.

NOMINATION

D'un Juge-Suppléant au Tribunal Civil.

Du 3 Juin 1876.

LE GRAND CONSEIL,

Dans sa séance de ce jour, a nommé JugeSuppléant au Tribunal Civil M. Louis Cramer, avocat, en remplacement de M. Ferdinand Gentet, qui n'a pas accepté sa nomination.

Certifié conforme :

Le Secrétaire du Grand Conseil,

E. BONNET.

NOMINATION

D'un Juge-Assesseur Suppléant au Tribunal Civil.

Du 3 Juin 1876.

LE GRAND CONSEIL,

Dans sa séance de ce jour, a nommé JugeAssesseur Suppléant au Tribunal Civil M. Louis

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