| Karl von Martens - 1822 - 632 Seiten
...dans l'ordre alphabétique des cours. On peut regarder comme un supplément à ce règlement ce dont les plénipotentiaires d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de la Russie sont convenus lors du dernier congrès à Aix-la-Chapelle dans leur séance du 21 de Novembre... | |
| Belgium. Ministère des affaires étrangères, Jean Sylvain van de Weyer - 1831 - 170 Seiten
...JUSTIFICATIVES, A. PROTOCOLE, N° 1, De la conférence tenue au Foreign-Office, le 4 novembre i83o. PBÉSENS : Les plénipotentiaires d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie. Sa Majesté le roi des Pays-Bas ayant invité les cours d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne,... | |
| 1831 - 336 Seiten
...suivante : «• PROTOCOLE de la conférence tenue au ForeignOfjlce , le 9 janvier i83i. Présens t Les plénipotentiaires d'Autriche , de France , de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie. Les plénipotentiaires des cinq cours se sont réunis à l'effet d'examiner les réclamations... | |
| Great Britain. Foreign Office - 1832 - 354 Seiten
...••.Afo..23.—tProtocole de lu Conférence tenue au Foreign Office, le 17 Avril, 1831. Présens :—Les Plénipotentiaires d'Autriche; de France; de la Grande,Bretagne; de Prusse; et de Russie. • Lus Plénipotentiaires des ô Cours se sont réunis à l'effet d'aviser aux déterminations... | |
| 1833 - 976 Seiten
...protocole numéro n , Je /a Conférence tenue au Forcign- Office , le 20 janvier i83l. • Présents, les plénipotentiaires d'Autriche , de France , de la Grande-Bretagne , de Prusse et de Russie : •• Les plénipotentiaires des cours d'Autriche , de France, de la GrandeBretagne , de... | |
| Jean-Baptiste Nothomb - 1834 - 524 Seiten
...pénible nécessité de désavouer son agent. » Le soussigné saisit cette occasion d'offrir à LL. EE. les plénipotentiaires d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie, les assurances de sa plus haute considération. » Bruxelles, le 11 mai 1833. » Signé, DE... | |
| Georg Friedrich Martens - 1837 - 792 Seiten
...XI. Cinquante-quatrième Protocole de la Confèrent tenue à Londres, le H. Janvier 1832Présens: — Les Plénipotentiaires d'Autriche; de France de la Grande-Bretagne; de Prusse; et de Russie Les Plénipotentiaires s'étant réunis, le Plénipoter tîaîre de Sa Majesté Britannique... | |
| Georg Friedrich Martens - 1837 - 876 Seiten
...XXXIH. Soixante -cinquième Protocole de la Conférence tenue à Londres, le 11. Juin 1832Présens: — Les Plénipotentiaires d'Autriche; de France; de la Grande-Bretagne; de Prusse; et de Russie. Les Plénipotentiaires des cinq Cours se sont réunis en Conférence, et après avoir discuté... | |
| Karl von Martens - 1837 - 566 Seiten
...avoir mûrement appronfondi les principes conservateurs * C'est aux termes du S 4 de ce Protocole , que les plénipotentiaires d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie, accrédités à la cour de Londres, se sont réunis en Conférence, le 4 novembre 1 850, pour... | |
| Georg Friedrich Martens - 1841 - 610 Seiten
...plénipotentiaire' de SM le Roi des Belges, a reçu de son gouvernement l'ordre de transmettre à XL. EE. MM. les plénipotentiaires d'Autriche, de France, de la...précis sur la concentration des troupes belges du cdté des frontières septentrionales du royaume, ainsi que l'augmentation successive de leur nombre.... | |
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