 | France - 1876 - 1548 Seiten
...(4™,5o). 13. Dans lu cas où des routes nationales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers seraient traversés à leur niveau par...de fer, les rails devront être posés sans aucune faillie ni dépression sur la surface de ces rontei, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gène... | |
 | France - 1891 - 1220 Seiten
...chemin de fer, les rail* et contre-rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur ta surface de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation •des voilures. Le croisement i niveau du chemin de fer et des routes ne pourra s'effectuer sous un angle... | |
 | 1862 - 826 Seiten
...1.'i. Dans le cas où des roules impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau par...aucune saillie ni dépression sur la surface de ces roules, el de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Le croisement... | |
 | 1868 - 790 Seiten
...OH des chemins vicinaux . ruraux nu particuliers seraient traversés à lou niveau par ta chemins do fer, les rails devront être posés sans aucune saillie...routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gène pour la circulation des voitures. Le croisement à niveau des dhemins de fer et des ioules on... | |
 | France - 1863 - 968 Seiten
...impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés a. leur niveau par le chemin de fer , les rails devront...routes, et de telle sorte qu'il n*en résulte aucune gène pour la circulation des voilures. be croisement a niveau du chemin de fer et des routes ne pourra... | |
 | 1857 - 740 Seiten
...départementales, ou de* chemins vicinaux , ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau par Je chemin de fer, les rails devront être posés sans...circulation des voitures. Le croisement à niveau du chemin de fer et des routes ne pourra s'effectuer sous un an.le moindre de îj". Chaque passage... | |
 | Sir Rowland Macdonald Stephenson - 1859 - 134 Seiten
...inférieure à 6,40 archines au moins (4m,80). 16° Dans le cas où les routes seraient traversées à leur niveau par le chemin de fer, les rails devront...résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Chaque passage à niveau sera muni d'une barrière qui s'ouvrira en dehors du chemin de fer; il y sera,... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 Seiten
...départementales et« parlementâtes, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés h leur niveau par le chemin de fer, les rails devront...routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gène pour la circulation des voitures. Le croisement à niveau du chemin de fer et des routes ne poura... | |
 | France - 1859 - 1276 Seiten
...13. Dans le cas où des routes impériales ou départementales, on des cbemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau par...dépression sur la surface de ces routes, et de telle sorle qu'il n'en résulte aucune gène pour la circulation des voilures. Le croisement à niveau du... | |
 | France - 1859 - 588 Seiten
...descheou particuliers, seraient Inversés à leur niveau mins et ponts provisoires, par les soins et ani par le chemin de fer, les rails devront être posés...routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gène pour la circulation des voitures. Le croisement a niveau du chemin de fer et de» roules ne poura... | |
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Dans le cas où des routes impériales ou départementales ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces... 
