Ausgeblendete Felder
Books Bücher
" Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques à grande vitesse seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des voitures de toutes classes et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à... "
Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français - Seite 233
von France - 1867
Vollansicht - Über dieses Buch

Bulletin des lois de la République française, Band 42

France - 1891 - 1220 Seiten
...comprenant des voitures de toutes classes et correspondant avec leur destination , pourvu qu'ils aient clé présentés à l'enregistrement trois heures avant...destinataires, à la gare, dans le délai de deux heures âpres l'arrivée du même train; i* Les animaux , denrées, marchandises et objets quelconques à...
Vollansicht - Über dieses Buch

Bulletin des lois de la République française, Band 11

France - 1876 - 1548 Seiten
...et livrés de gare en gare dans les délais résultant des conditions ci-après exprimées : classes et correspondant avec leur destination , pourvu qu'ils...heures avant le départ de ce train. Ils seront mis a la disposition des destinataires, à la gare, dans le délai de deui heun's après l'arrivée du...
Vollansicht - Über dieses Buch

Bulletin des lois de la République française, Band 35

France - 1888 - 1694 Seiten
...voitures de tout* correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils afcnt été présenté'" trement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des destinataires . a la çare , dans I heures après l'arrivée du même train. \JK préfet déterminera, par des règlements...
Vollansicht - Über dieses Buch

Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Ausgabe 32,Teil 2

1862 - 826 Seiten
...classes et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à l'euregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront...après l'arrivée du même train. (2°) Les animaux , deurées , marchandises et objets quelconques, à petite vitesse, seront expédiés dans le jour...
Vollansicht - Über dieses Buch

Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Ausgabe 37,Teil 2

1867 - 600 Seiten
...et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à la gare de départ trois heures avant le départ de ce train. Ils seront...de deux heures après l'arrivée' du même train. 3* Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques à petite vitesse seront expédiés dans...
Vollansicht - Über dieses Buch

Annales des ponts et chaussées: Mémoires et ..., Ausgabe 38,Teil 2,Band 1

1868 - 790 Seiten
...du cahier des charges et des articles 6, 7, 9 et 10 de l'arrêté ministériel du i5 avril 1859, que les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques,...expédiés dans le jour qui suivra celui de la remise; que le maximum de durée du trajet sera fixé par l'administration sur la proposition de la compagnie,...
Vollansicht - Über dieses Buch

Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des ...

1857 - 740 Seiten
...train. Ils seront mis à la disposition des destinataire*, à la gare, dans le délai de deux heure» après l'arrivée du même train. (2°) Les animaux,...celui de la remise ; toutefois . l'administration supérieure pourra étendre ce délai à deux jours. Le maximum de durée du trajet sera fixé par...
Vollansicht - Über dieses Buch

Annales des mines: ou recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et ...

1859 - 1058 Seiten
...destinataires, de nuit comme de jour, dans le délai fixé à l'article l\. Petite vitesse. Art. 6. Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques,...expédiés dans le jour qui suivra celui de la remise. Art. 7. La durée du trajet, pour les transports à petite vitesse, sera calculée à raison de vingt-quatre...
Vollansicht - Über dieses Buch

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1859 - 588 Seiten
...vitesse, seront expédiés par le premier train des voyageurs comprenant des voilures de toutes classes, et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils...l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ifs seront mis à la disposition des destinataires, a ]a gare, dans le délai de deux heures après...
Vollansicht - Über dieses Buch

LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 Seiten
...aient été présentés a l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis & la disposition des destinataires, à la gare, dans le délai de deux heures après l'arrivée da même train. 2* Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques, a petite vitesse, seront...
Vollansicht - Über dieses Buch




  1. Meine Mediathek
  2. Hilfe
  3. Erweiterte Buchsuche
  4. EPUB herunterladen
  5. PDF herunterladen