 | France - 1891 - 1220 Seiten
...tonnes { ne traînant pas de convoi ) Trader de sept à dix tonnes • .-. ii. r de plus de dix tonnes Les machines locomotives seront considérées comme...soit de marchandises , ne comportera pas un péage au •toins égal à celui qui serait pcrru sur la locomotive avec son teoder marchant sacs rien traîner.... | |
 | France - 1876 - 1548 Seiten
...seront considérées comme ue traînant pas de convoi, lorsque le convoi remorqué, suit de voyagea rs, soit de marchandises, ne comportera pas un péage...à celui qui serait perçu sur la locomotive avec sou leader marchant sans rien traîner. Le prix à payer pour un wagon chargé ne pourra jamais être... | |
 | 1867 - 600 Seiten
...sept à dix tonnes 0.SO ,.35 0.60 0.90 ,.50 2.25 0.90 ,.35 0.60 0.90 Tender de plus de dix tonnes. . . Les machines locomotives seront considérées comme...chargé ne pourra jamais être inférieur à celui Sui|e du tarif. Les prix déterminés ci-dessus pour les transports à grande vitesse ne comprennent... | |
 | 1862 - 826 Seiten
...péage. _ •• — de ransporl. ^»~~~ toUnl. SUITE DU TARIF. fr. fr. fr. 1.50 0 60 1.35 0.90 2.25 Les machines locomotives seront considérées comme...de voyageurs, soit de marchandises , ne comportera Ras un péage au moins égal à celui qui serait perçu sur la >comoiive avec son lender, marchant... | |
 | 1868 - 790 Seiten
...machines locomotives seront considérées comme ne traînant pas de convoi, lorsque le convoi remorijuë, soit de voyageurs, soit de marchandises, ne comportera pas un péage au moins égal à cetui qui serait perçu sur la locomotive avec son tender marchant sans rien traîner. Le prix à paver... | |
 | France. Chambre des députés - 1845 - 700 Seiten
...taxées comme ne remorquant pas de convoi, lorsque le convoi remorqué , soit en voyageurs , soit en marchandises, ne comportera pas un péage au moins égal à celui . qui serait perçu sur une machine locomotive avec son allège , marchant l sans rien traîner. . Voiture à deux ou quatre... | |
 | A. Cerclet - 1845 - 736 Seiten
...06 0 04 0 010 0 07 0 05 0 12 Tout wagon , chariot ou voiture dont le chargement en voyageurs ou en marchandises ne comportera pas un péage au moins égal à celui qui serait perçu sur ces mêmes voitures à vide, sera considéré et taxé comme étant à vide. — Les machines locomotives... | |
 | France - 1845 - 1388 Seiten
...taxées comme ne remorquant pas de convoi , lorsque le convoi remorqué, soit en voyageurs, soit en marchandises, ne comportera pas un péage au moins égal à celui qui serait perçu sur une machine locomotive avec son allège , marchant '• sans rien traîner. Voiture à deux ou quatre... | |
 | Arthur Saint-Léon - 1845 - 242 Seiten
...char• pente, marbreen bloc, ()) Tout -vagon, chariot ou voiture dont le chargement en voyage-rs ou en marchandises ne comportera pas un péage au moins égal à celui qui serait perçu sur ces mêmes voitures à vide , sera considéré et taxé comme étant à vide. Les machines locomotives... | |
 | France - 1846 - 606 Seiten
...traînant pas de convoi Tout waggon , chariot ou voilure, dont le charge-» ment, en voyageurs ou en marchandises, ne comportera pas un péage au moins égal à celui qui serait perçu sur ces mêmes voitures à vide, sera considéré et taxé comme étant à vide. Les machines locomot ives... | |
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Les machines locomotives seront considérées comme ne traînant pas de convoi lorsque le convoi remorqué, soit de voyageurs, soit de marchandises, ne comportera pas un péage au moins égal à celui qui serait perçu sur la locomotive avec son tender... 
