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ANNALES

MARITIMES ET COLONIALES.

MARITIMES ET COLONIALES,

OU

RECUEIL de Lois et Ordonnances royales, Réglemens et

Décisions ministérielles, Mémoires, Observations et Notices
particulières, et généralement de tout ce qui peut intéresser
la Marine et les colonies, sous les rapports militaires, admi-
nistratifs, judiciaires, nautiques, consulaires et commerciaux;

PUBLIÉ AVEC L'APPROBATION
DE S. EXC. LE MINISTRE DE LA MARINE ET DES COLONIES,

ET SOUS LES AUSPICES DE S. A. R. L'AMIRAL DE FRANCE.

PAR M. BAJOT,

SOUS-COMMISSAIRE DE MARINE, CHEF DU BUREAU DES LOIS AU MINISTÈRE;

DE LA SOCIÉTÉ DES SCIENCES, BELLES-LETTRES ET ARTS DE ROCHEFORT.

ANNÉE 1818. – 1:"? PARTIE.

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PRÉFACE.

DES LOIS ANCIENNES ET MODERNES

SUR LA MARINE.

L'ORIGINE des lois navales est sans doute très-voisine de celle de la navigation. A peine les premiers habitans des côtes auront - ils confié leur vie à de faibles nacelles, qu'ils auront en même temps senti le besoin de ne pas ajouter aux dangers de la mer ceux que pouvaient faire naître encore la témérité, l'ignorance, la mauvaise foi, la lâcheté. On ne supposera pas que des pêcheurs grossiers aient pu rédiger des lois maritimes : la tradition aura transmis les coutumes, et le temps leur aura donné la sanction avant qu'on en formât un code. C'est ainsi que

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