Encyclopédie moderne: Dictionnaire abrégé des sciences, des lettres, des arts, de l'industrie, de l'agriculture et du commerce, Band 27

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Firmin Didot frères, 1853
 

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Seite 333 - Elle (la vente) est parfaite entre les parties, et la propriété est acquise de droit à l'acheteur à l'égard du vendeur dès qu'on est convenu de la chose et du prix, quoique la chose n'ait pas encore été livrée ni le prix payé.
Seite 337 - Les juges, leurs suppléants, les magistrats remplissant le ministère public, les greffiers, huissiers, avoués, défenseurs officieux et notaires, ne peuvent devenir cessionnaires des procès, droits et actions litigieux qui sont de la compétence du tribunal dans le ressort duquel ils exercent leurs fonctions, à peine de nullité, et des dépens, dommages et intérêts.
Seite 15 - Il sera créé et organisé une Instruction publique, commune à tous les citoyens, gratuite à l'égard des parties d'enseignement indispensables pour tous les hommes, et dont les établissements seront distribués graduellement, dans un rapport combiné avec la division du Royaume.
Seite 33 - ... le prêteur sera condamné par le tribunal saisi de la contestation à restituer cet excédant, s'il l'a reçu , ou à souffrir la réduction sur le principal de la créance, et pourra même être renvoyé, s'il ya lieu , devant le tribunal correctionnel pour y être jugé conformément...
Seite 401 - ... pour Versailles, le plus triste et le plus ingrat de tous les lieux, sans vue, sans bois; sans eau, sans terre, parce que tout y est sable mouvant ou marécage, sans air par conséquent qui n'y peut être bon.
Seite 611 - Moravie ; vous l'avez entendu implorer ma clémence, et me jurer une amitié éternelle. Vainqueurs dans trois guerres, l'Autriche a dû tout à notre générosité; trois fois elle a été parjure ! ! ! Nos succès passés nous sont un sûr garant de la victoire qui nous attend. Marchons donc : et qu'à notre aspect l'ennemi reconnaisse son vainqueur.
Seite 557 - Nos lois ont licencié cette milice, et elles l'ont pu ; car on n'a jamais contesté à la puissance publique le droit d'écarter ou de dissoudre des institutions arbitraires, qui ne tiennent point à l'essence de la religion, et qui sont jugées suspectes ou incommodes à l'Etat.
Seite 97 - BG qui sera soudé en haut de la balle ; et le bout C approchera près du fond , sans y toucher ; après faut emplir ladite balle d'eau par le soupirail , puis le bien reboucher et la mettre sur le feu ; alors la chaleur donnant contre ladite balle , fera monter toute l'eau par le tuyau BC.
Seite 401 - La recoupe y brûle les pieds, mais sans cette recoupe on y enfoncerait ici dans les sables, et là dans la plus noire fange. La violence qui ya été faite partout à la nature repousse et dégoûte malgré soi. L'abondance des eaux forcées et ramassées de toutes parts les rend vertes, épaisses...
Seite 355 - canon que vous entendez, dit-il, n'est point le canon d'alarme; c'est » le pas de charge sur nos ennemis. Pour les vaincre, pour les atterrer, » que faut-il? De l'audace, encore de l'audace, et toujours de l'audace.

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