Des bois propres aux constructions navales: manuel à l'usage des agens forestiers et maritimes ...chez Goujon Fils, 1803 - 132 Seiten |
Häufige Begriffe und Wortgruppen
adjudicataires agens forestiers Allonge arbres propres arbres susceptibles baliveaux sur taillis barrots BERGON Bitte bois à bâtir bois appartenans bois de marine bois des particuliers bois nationaux bordages bossoirs branches cabestan carcasse carlingues Centim long larg CHAUMARD constructions navales contre-maîtres coupes couples courbans Darena Pl Dimensions Pieds Pouces Dunette eaux et forêts Ep longueur larg ÉTAMBOT Étrave flottable forêts nationales forme Fourcat futaie gaillard génie maritime Genoux Grave par Darena gueur HILOIRE hune jottereaux l'arbre l'éperon l'équarrissage l'étambot l'état l'étrave larg Ep longueur larg pais lisse d'hourdy long larg Ep longueur larg Ep longueur larg Epais maisons royales maîtrise Majesté martelage des arbres mât máts ment myriamètres pièce de bois Pieds Pouces Metres plancher pont porques Pouces Metres Centim procès-verbal propres aux constructions propriétaires quille Ralingues réserve rine ront royales et bâtimens sera seront stère tion titre des bois vaigres vaisseau Varangue de Fond ventes vergue
Beliebte Passagen
Seite 17 - Galonné, conseiller ordinaire au conseil royal, contrôleur général des finances; LE ROI ÉTANT EN SON CONSEIL, a ordonné et ordonne ce qui suit : Art.
Seite 17 - Ouï le rapport, et tout considéré; le roi étant en son conseil , a ordonné et ordonne que les...
Seite 19 - ... généralement quelconques, pour lesquels ne sera différé, et dont si aucuns interviennent. Sa Majesté s'en est et à son conseil réservé la connaissance, et icelle interdit à toutes ses cours et autres juges.
Seite 85 - Enjoignons à tous nos sujets , sans exception ni différence, de régler la coupe de leurs bois taillis au moins à dix années , avec réserve de seize baliveaux en chacun arpent, et seront tenus d'en réserver aussi dix es ventes ordinaires de futaie , pour en disposer néanmoins à leur protit , après l'âge de quarante ans pour les taillis , et de six vingt ans pour la futaie...
Seite 51 - Les arbres marqués dans les coupes annuelles des bois communaux et d'établissemens publics seront payés par le fournisseur, au prix dont il conviendra , de gré à gré , avec les parties intéressées, ou qui sera réglé par deux experts contradictoirement nommés. En cas de partage entre les experts, il en sera choisi un troisième par les deux premiers, pour fixer le prix des bois par stère.
Seite 15 - Fait au Conseil d'État du roi, Sa Majesté y étant, tenu à Versailles, le huitième mars mil sept cent cinquante-neuf.
Seite 21 - Nos ministres de la justice et des finances sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Bulletin officiel.
Seite 46 - En conséquence des dispositions des articles précède»», tout propriétaire de futaies sera tenu, hors le cas d'une urgente nécessité, de faire, six mois d'avance , devant le Conservateur forestier de l'arrondissement, la déclaration des coupes qu'il a l'intention de faire, et des lieux où sont situés les bois. Le Conservateur...
Seite 4 - ... ou contrôleur général de nos finances, en exécution desquelles, et après l'enregistrement au parlement et chambre des comptes du ressort de la maîtrise, il se transportera sur les lieux , fera procès-verbal du nombre, situation, âge, tour et qualité des arbres choisis , les...
Seite 14 - Maîtrise particulière un mois avant la coupe. VIII. Après les six mois expirés , s'il n'a point été marqué et trouvé d'arbres propres pour la Marine dans les Bois que les Particuliers auront déclaré avoir dessein cíe faire couper, ils pourront librement en disposer, sans être tenus d'en demander autre permission.