 | Joseph Marie Quérard - 1864 - 782 Seiten
...principaux rédacteurs. VII. Avec M. Aug. François, avocat : Explication de la loi du 23 mon 18tS, sur la transcription en matière hypothécaire. Ouvrage...controverse, l'analyse de la doctrine et de la jurisprudence, etc. Paris, Marescq et llujardin, 18">5, iu-8 (4f.). — Deuxième édit., rev., corr. et augm. Pans,... | |
 | 1855 - 600 Seiten
...Paris, docteur en droit Paris, Marescq et Dujardin, 2 vol . in-8, ensemble de 69 f. 1/2. 14 . 1482. EXPLICATION de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire ; par E. Longchampt, avocat, Paris, Muzard, place SaintGermain-l'Auxerrois, 41 , et l'Auteur, rue de... | |
 | Joseph Marie Quérard - 1855 - 628 Seiten
...de Paris, docteur en droit Paris, Marescq et Dujardin, 2vol. in-8, ensemble de 69 f. 1/2. 14 . 1482. EXPLICATION de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire ; par E. Longchampt, avocat, Paris, Muzard, place Sa intGermain-l'A.uxerrois,41,et l'Auteur, rue de... | |
 | 1855 - 662 Seiten
...docteur en droit Paris, Marescq et Dujardin, 2vol. iu-8, ensemble de 69 f. 1/2. 14 > 1482. EXPIRATION de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire ; par E. Longchampt, avocat, Paris, Muzard, place SaintGermain-l'Auxerrois, 41 , et l'Auteur, rue de... | |
 | 1857 - 146 Seiten
...1857. Teubner. 4°. VI, 332 pp. 3 «^ 2380. Grosse. Commentaire ou explication au point de vue pratique de la loi du 23 mars 1855, sur la transcription en matière hypothécaire, précédé d'une introduction historique sur le droit hypothécaire, etc. Paris, 1857. 8°. XVI( 346... | |
 | Joseph Marie Quérard - 1856 - 700 Seiten
...HINGRAY, rue des Marais-Saint-Germain, 20. Droit civil expliqué. Privilèges et hypothèques. Commentaire de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire; par M. Troplong, premier président de la Cour de cassation, membre de l'Institut, etc. In-8 de 39... | |
 | 1856 - 596 Seiten
...nos œuvres? — Depuis la loi dn 24 mars 1806 qui dérogea aux art. 457, 458, 459 et 484, jusqu'à la loi du 23 mars 1855, sur la transcription en matière hypothécaire, les besoins nouveaux n'ont-iîs pas chaque année relevé ses imperfections ou son insuffisance? —... | |
 | Charles Aubry, Charles Rau, Karl Salomo Zachariä - 1856 - 606 Seiten
...civile; 20° La loi du 10 juin 1854, sur le libre écoulement des eaux provenant du drainage; 21° La loi du 23 mars 1855, sur la transcription en matière hypothécaire , qui toutefois ne deviendra exécutoire qu'à partir du 1°r janvier 1856. D'après le décret du... | |
 | 1857 - 658 Seiten
...l'acte constitutif d'hypothèque ou de privilège et celle de l'inseriptio'n; — Que,suivanl l'art. 7 de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire, l'action résolutoire établie par l'art. 1654, Cod. Nap., ne peut être exercée après l'extinction... | |
 | 1857 - 690 Seiten
...Tnubner. 4». VI, 332 pp. 3 •/» 2380. Grosse. Commentaire ou explication au point de vue pratique de la loi du 23 mars 1855 , sur la transcription en matière hypothécaire , précédé d'une introduction historique sur le droit hypothécaire, etc. Parie, 1857. 8°. XVI,... | |
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Explication de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire... 
