Annales du Collège Royal Bourbon, d'Aix depuis les premières démarches faites pour sa fondation jusqu'au 7 ventose an III, époque de sa suppression: l'enseignement en Provence avant la révolution : manuscrits & documents originaux, Band 3La Ruche, J. Evesque, 1892 |
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Aggrégés année aspirans Assesseur d'Aix auront avocat avoient avoit BANDOL BARRIGUE BAUSSET BEAURECUEIL Bouches-du-Rhône Bureau de Bourbon cents livres chapelle charge ci-devant classes Collège Bourbon Collège Royal Bourbon Communauté Congrégation Consul d'Aix Consuls et Assesseur convictor Cour des Comptes croix délibération députés desdits donner Duc de VILLARS dudit Collége écoliers église étoient étoit exercice Faculté des Arts François greffier Jésuites Joseph jour juin l'abbé l'année l'Archevêque l'Assesseur l'église du Collège l'Université ladite ledit Lettres Patentes maison Maître ès-Arts ment meritus ac consecutus Mess Messieurs Mission mois Moissac MONTMEYAN mourut n'étoit ordonné Parlement Parlement d'Aix payer pension pensionnaires Pères Philosophie pourroit pouvoit premier Président présent prêtre prieuré de Tourves Principal procureur du pays Procureur Général Professeur Provence Proxime accessit quoy RAVANAS Recteur reçu conseiller régent Rhétorique RIGORD Royal de Bourbon S'-Sauveur sera seront Signé des GALOIS somme Sous-Principal sujet tems tion trésorier Universités zèle
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Seite 360 - A CES CAUSES, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil et de notre certaine...
Seite 360 - Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, comte de Provence, Forcalquier et terres adjacentes, à nos âmes et féaux conseillers, les gens tenant notre Cour de parlement à Aix, salut.
Seite 249 - Registrées, oui, et ce requérant le Procureur général du Roi, pour être exécutées selon leur forme et teneur, et copies collationnées envoyées aux bailliages et sénéchaussées du ressort, pour y être lues, publiées et registrées.
Seite 189 - ... enjoint aux substituts du procureur général du roi d'y tenir la main et d'en certifier la cour dans le mois, suivant l'arrêt de ce jour.
Seite 361 - ... car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles, le vingt- troisième jour de mars, l'an de grâce mil sept cent vingt-huit , et de notre règne le treizième. Signé LOUIS. Et plus bas, par le Roi, PUELIPEJUX.
Seite 334 - Enjoint aux substituts du Procureur général du Roi d'y tenir la main et d'en certifier la cour dans un mois, suivant l'arrêt de ce jour. A Paris en Parlement le dix-huit mars mil sept cent sept. Signé : Dongois. Frontispice de thèse au xvin
Seite 370 - Noble s'il en a l'original, qui le lui a délivré, et vous m'enverrez, s'il vous plaît, un extrait de son interrogatoire pour me mettre en état d'en rendre compte à SM -. (AG) INTERROGATOIRE DE LE NOBLE. Du 1" août 1683, à la Bastille. Eustache Le Noble, âgé de 40 ans, conseiller du Roi en ses conseils et son procureur général au parlement de Metz, natif de Troyes, en Champagne.
Seite 415 - Il sera créé et organisé une instruction publique, commune à tous les citoyens, gratuite à l'égard des parties d'enseignement indispensables pour tous les hommes, et dont les établissements seront distribués graduellement, dans un rapport combiné avec la division du royaume.
Seite 102 - La contrainte par corps a lieu, en matière civile, pour le stellionat. 11 ya stellionat, Lorsqu'on vend ou qu'on hypothèque un immeuble dont on sait n'être pas propriétaire ; Lorsqu'on présente comme libres des biens hypothéqués, ou que l'on déclare des hypothèques moindres que celles dont ces biens sont chargés, XO6O. La contrainte par corps a lieu pareillement. 1° Pour dépôt nécessaire ; 2°...
Seite 491 - DIEU, sujet de cette proposition, ainsi que de la seconde , la troisième , la quatrième , la cinquième , la sixième, la septième...